Le message ressemble à celui de l’artisan qui rénove la salle de bain, du notaire qui suit la vente ou du fournisseur qui attend son solde : un changement de coordonnées bancaires, un nouveau RIB en pièce jointe, une demande de virer vite le montant convenu. Le client s’exécute, puis découvre que le véritable créancier n’a rien reçu : le RIB était faux, l’argent est parti vers un compte d’escroc. La situation touche les particuliers comme les entreprises, pour des montants qui atteignent souvent plusieurs milliers d’euros. Le réflexe consiste à demander à sa banque de rembourser, mais la réponse déçoit : un virement que le client a lui-même autorisé ne se rembourse pas comme un paiement frauduleux subi à son insu. L’ordre est en principe irrévocable, l’IBAN saisi fait foi, et la banque n’est tenue que de s’efforcer de récupérer les fonds. La victime dispose pourtant de leviers réels : rappel des fonds, plainte pour escroquerie, signalements, mise en cause de la banque lorsque l’opération présentait des anomalies apparentes, médiateur puis juge. Cet article décrit chaque étape, avec les textes et les décisions applicables.
I. Un virement vers un faux RIB reste un ordre autorisé : ce que la banque doit et ne doit pas
A. Un ordre donné par le client lui-même : irrévocable et sans remboursement automatique
Le faux RIB exploite une faille simple : le client donne lui-même l’ordre de virement, en saisissant l’IBAN que l’escroc lui a transmis. Juridiquement, l’opération est donc autorisée. Cette qualification commande tout le régime applicable. D’abord, l’ordre ne peut plus être révoqué une fois reçu par la banque du payeur : L’utilisateur de services de paiement ne peut révoquer un ordre de paiement une fois qu’il a été reçu par le prestataire de services de paiement du payeur, dispose l’article L. 133-8 du code monétaire et financier. Passé ce stade, il n’existe pas de bouton retour : la banque exécute, et l’argent quitte le compte.
Ensuite, le régime protecteur du remboursement des opérations non autorisées ne s’applique pas. L’article L. 133-18 du code monétaire et financier prévoit que le prestataire de services de paiement du payeur rembourse au payeur le montant de l’opération non autorisée immédiatement après en avoir pris connaissance, et en tout état de cause au plus tard à la fin du premier jour ouvrable suivant. Ce texte vise le paiement que le client n’a jamais consenti : carte volée, ordre falsifié, intrusion dans l’espace bancaire. Le client trompé par un faux RIB a, lui, consenti à l’ordre, même si son consentement a été surpris par une manoeuvre. Sa banque est donc fondée à refuser le remboursement automatique, et ce refus n’est pas en soi une faute.
Le même raisonnement écarte le plafond de 50 euros parfois invoqué : l’article L. 133-19 du code monétaire et financier fait supporter au payeur, avant son opposition, les pertes liées à l’utilisation de l’instrument en cas d’opération de paiement non autorisée consécutive à la perte ou au vol de l’instrument de paiement. Perte ou vol de la carte, donc, et non tromperie sur l’identité du bénéficiaire. Le faux RIB relève d’une autre logique : celle de l’escroquerie. L’article 313-1 du code pénal définit l’escroquerie comme le fait, notamment par l’emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi à remettre des fonds. Envoyer un faux RIB au nom d’un artisan, d’un notaire ou d’un fournisseur entre exactement dans cette définition, et L’escroquerie est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende. La victime est donc fondée à porter plainte sur ce fondement, ce qui conditionne la suite des démarches.
Le contraste avec les paiements vraiment subis éclaire la situation : lorsqu’un tiers paie avec la carte de la victime à son insu, le remboursement est de droit et rapide, comme l’a rappelé la Cour de justice de l’Union européenne le 15 octobre 2026 pour la fraude à la carte bancaire (fraude à la carte bancaire et remboursement immédiat par la banque). Le faux RIB se situe de l’autre côté de cette frontière : ordre autorisé, remboursement non automatique, et recours à construire. Le régime des prélèvements non autorisés, qui ouvre lui aussi un droit au remboursement (prélèvement non autorisé sur le compte et remboursement par la banque), ne s’applique pas davantage ici.
B. L’IBAN saisi fait foi, mais la banque doit s’efforcer de récupérer les fonds
Lorsque le client saisit lui-même l’IBAN du faux RIB, la banque exécute l’ordre vers cet identifiant, et le droit la couvre : Un ordre de paiement exécuté conformément à l’identifiant unique fourni par l’utilisateur du service de paiement est réputé dûment exécuté pour ce qui concerne le bénéficiaire désigné par l’identifiant unique. C’est l’article L. 133-21 du code monétaire et financier. Si le nom du bénéficiaire indiqué dans l’ordre ne correspond pas au titulaire réel du compte désigné par l’IBAN, la banque n’est pas responsable de cette discordance : Si l’identifiant unique fourni par l’utilisateur du service de paiement est inexact, le prestataire de services de paiement n’est pas responsable de la mauvaise exécution ou de la non-exécution de l’opération de paiement. Autrement dit, la banque qui a viré exactement vers l’IBAN saisi a bien exécuté l’ordre, même si cet IBAN était celui d’un escroc.
Cette protection n’est pourtant pas une fin de non-recevoir. Le même article ajoute une obligation d’assistance : le prestataire de services de paiement du payeur s’efforce de récupérer les fonds engagés dans l’opération de paiement. Concrètement, la victime doit demander à sa banque, par écrit et sans attendre, d’adresser une demande de rappel des fonds à la banque du bénéficiaire. Si les fonds sont encore sur le compte de réception, ils peuvent être restitués ; s’ils ont déjà été retirés ou transférés, le rappel échoue, mais la demande reste utile : elle fige la date des diligences et alimente le dossier. La banque du bénéficiaire communique en outre à la banque du payeur les informations utiles au recours : le texte prévoit que la banque du payeur obtient, à sa demande, les informations qu’elle détient pouvant documenter le recours en justice du payeur en vue de récupérer les fonds. La victime peut donc exiger de sa banque qu’elle l’aide à identifier la piste de l’argent, au lieu d’accepter un simple refus de remboursement.
Deux précisions encadrent cette démarche. D’abord, la banque peut facturer des frais de recouvrement si la convention de compte le prévoit : le client vérifiera son contrat avant de contester une telle facturation. Ensuite, le rappel des fonds n’est pas un remboursement : la banque s’efforce, elle ne garantit pas le résultat. Lorsque le rappel échoue parce que le compte de réception a été vidé dans les heures qui ont suivi le virement, ce qui est le cas le plus fréquent dans les escroqueries organisées, la victime doit se tourner vers les autres leviers : la plainte pénale, qui permet des investigations sur le compte de réception, et la mise en cause de sa propre banque si l’opération présentait des anomalies apparentes qu’un professionnel vigilant aurait dû relever.
Le délai de treize mois prévu par l’article L. 133-24 du code monétaire et financier mérite une lecture attentive : L’utilisateur de services de paiement signale, sans tarder, à son prestataire de services de paiement une opération de paiement non autorisée ou mal exécutée et au plus tard dans les treize mois suivant la date de débit sous peine de forclusion. Ce texte vise les opérations non autorisées ou mal exécutées. Un virement vers un faux RIB, autorisé par le client et exécuté vers l’IBAN saisi, n’entre dans aucune de ces deux catégories : le délai de treize mois ne s’y applique pas directement. En pratique, cela signifie l’inverse d’une sécurité : aucun délai légal ne protège la victime qui tarde. Plus elle attend, plus les fonds s’éloignent et plus la preuve de la tromperie se dissipe. Les décisions consultées pour cet article ne fixent aucun délai propre au faux RIB : il faut donc agir dans les heures qui suivent la découverte, sans se croire couvert par un quelconque délai de recours.
II. Les recours concrets de la victime d’un faux RIB
A. Les réflexes des premières heures : prévenir, tracer et porter plainte
La première heure décide souvent de l’issue. Dès que le doute apparaît, par exemple quand le véritable créancier réclame un paiement déjà effectué, la victime appelle sa banque pour demander le rappel des fonds et fait confirmer cette demande par écrit, avec la date, le montant, l’IBAN de destination et le motif : IBAN transmis par un tiers se faisant passer pour le créancier. Elle prévient également le véritable créancier, qui peut alerter ses propres clients, et elle contacte si possible la banque du compte de réception pour signaler l’escroquerie. Chaque appel est noté avec le nom de l’interlocuteur et l’heure, car ces diligences datées serviront si la responsabilité de la banque est ensuite discutée.
Les escroqueries suivent des scénarios récurrents : le faux RIB d’artisan joint à une facture presque identique à la vraie, le faux courriel du notaire envoyé quelques jours avant la signature avec un IBAN situé à l’étranger, le faux fournisseur qui demande de solder une facture urgente sur de nouvelles coordonnées, ou le faux SMS de la banque qui renvoie vers un site copié pour capter les identifiants avant d’adresser de faux ordres. Dans chaque cas, le point commun est l’urgence : payer vite, sans vérifier. Or la vérification prend cinq minutes : rappeler le créancier sur un numéro déjà connu, comparer l’IBAN reçu avec un RIB antérieur du même créancier, et refuser tout changement de coordonnées annoncé uniquement par courriel. Ces vérifications, accomplies avant le virement, valent mieux que tous les recours décrits plus haut.
La deuxième tâche consiste à figer la preuve de la tromperie. Le faux RIB, les courriels ou SMS qui l’accompagnaient, les en-têtes techniques des messages, les fausses factures, les captures de l’adresse d’expédition : tout est conservé en l’état, sans supprimer ni modifier. La comparaison entre le vrai RIB du créancier et le faux RIB reçu montre l’écart d’IBAN et de titulaire. La chronologie des échanges établit que le client a agi sur instruction du faux message. Ces pièces serviront à la plainte et, le cas échéant, à démontrer que la banque aurait dû s’interroger si l’opération sortait manifestement des habitudes du compte.
La troisième tâche est pénale. L’envoi d’un faux RIB au nom d’un tiers constitue une escroquerie au sens de l’article 313-1 du code pénal, et la victime dépose plainte, en ligne ou au commissariat, en joignant les pièces conservées. Le dépôt de plainte ouvre la possibilité d’investigations sur le compte de réception : identification du titulaire, traçage des retraits, gel éventuel des sommes restantes. Il permet aussi à la victime de se constituer partie civile pour demander la restitution. En parallèle, les signalements alimentent les dispositifs publics : la plateforme de signalement des escroqueries sur internet, le service d’assistance aux victimes d’actes de malveillance numérique et la plateforme nationale de signalement des arnaques. Ces démarches ne récupèrent pas l’argent à elles seules, mais elles documentent la fraude et facilitent l’enquête.
La victime évite en revanche deux erreurs. La première consiste à croire que l’opposition sur le virement reste possible : une fois l’ordre reçu par la banque, il est irrévocable, et l’opposition ne joue que pour la carte ou le chèque. La seconde consiste à attendre la fin de l’enquête pénale avant d’agir contre la banque : les deux voies sont indépendantes, et la mise en cause de la banque pour manquement à son devoir de vigilance obéit à ses propres règles, exposées ci-après. Agir sur les deux fronts en même temps préserve toutes les chances.
B. Faire payer : la vigilance de la banque, le médiateur et le juge
La banque n’est pas tenue de rembourser automatiquement le virement vers un faux RIB, mais elle reste tenue de son devoir de vigilance : déceler les opérations présentant des anomalies apparentes et, dans ce cas, alerter le client avant d’exécuter. Quatre décisions récentes de la chambre commerciale de la Cour de cassation dessinent les contours de ce devoir et montrent quand la banque paie et quand elle ne paie pas.
Les montants en jeu montrent que le faux RIB ne vise pas seulement les petits paiements : les décisions citées portent sur sept virements totalisant 2 121 903,81 euros vers Hong-Kong, quatre virements de 384 625,41 euros vers la Hongrie, deux faux ordres de 1 953 950 euros vers la Lettonie et un virement de 6 300 euros capté par une fraude à distance. Chaque fois, la question posée au juge a été la même : la banque qui a exécuté l’ordre aurait-elle dû s’en étonner et alerter son client avant de payer. La réponse dépend des faits de chaque dossier, jamais d’un barème : des ordres rapprochés et répétés, des montants sans rapport avec l’historique du compte, un bénéficiaire inconnu situé dans une zone inhabituelle pour le client font pencher vers la faute de la banque, tandis que des opérations conformes aux habitudes ne l’engagent pas.
Lorsque les anomalies sont caractérisées, la banque est condamnée. Le 2 octobre 2024, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi d’une banque condamnée à verser plus d’un million d’euros à une société victime d’une fraude dite au président, proche du faux RIB : des courriels usurpant l’identité du dirigeant avaient fait ordonner sept virements vers Hong-Kong (Cour de cassation, chambre commerciale, 2 octobre 2024, pourvoi n° 23-13.282). La cour d’appel avait relevé le caractère rapproché et répété des ordres, la période de l’année, leurs montants élevés par rapport aux ordres habituels et des bénéficiaires sans relation d’affaires avec la société. La Cour de cassation approuve : ces éléments faisaient ressortir des anomalies apparentes, et la cour d’appel a exactement retenu que la banque était tenue d’alerter la société afin d’obtenir la confirmation des ordres litigieux en exécution de son obligation de vigilance. Pour un particulier victime d’un faux RIB, la leçon est directe : un virement d’un montant inhabituel, vers un bénéficiaire jamais payé auparavant, dans un contexte de messages pressants, aurait dû conduire la banque à se renseigner directement auprès du client supposé donneur d’ordre avant d’exécuter.
À l’inverse, sans anomalie apparente, la banque n’est pas responsable. Le 12 juin 2025, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi d’une société victime de faux courriels de son dirigeant, qui reprochait à sa banque quatre virements vers la Hongrie (Cour de cassation, chambre commerciale, 12 juin 2025, pourvoi n° 24-10.168). Les montants restaient dans les plafonds convenus, le compte restait créditeur et la destination était une banque agréée dans l’Union européenne : l’arrêt retient que les opérations ne présentaient pas d’anomalies devant alerter la banque. La Cour ajoute qu’il n’y a pas lieu d’interroger la Cour de justice de l’Union européenne sur la responsabilité des banques pour les opérations autorisées. Pour la victime d’un faux RIB, l’enseignement est symétrique : si le virement ressemblait en tout point aux opérations habituelles du compte, la banque ne sera pas condamnée pour l’avoir exécuté.
Entre ces deux pôles, la responsabilité peut être partagée. Le 31 janvier 2017, la Cour de cassation a maintenu un partage par moitié : le service comptable de la société victime avait suivi au téléphone les instructions d’un inconnu se présentant comme la banque, faisant preuve d’une crédulité fautive, tandis que la banque avait exécuté deux faux ordres de près de deux millions d’euros vers la Lettonie sans contre-appel, malgré des télécopies à l’identifiant anormal et un bénéficiaire sans relation habituelle (Cour de cassation, chambre commerciale, 31 janvier 2017). Chacun supporte donc sa part : la négligence de la victime réduit mais n’efface pas la faute de la banque. Un particulier qui a viré sans vérifier un RIB reçu par simple courriel, alors que sa banque a laissé passer un virement manifestement atypique, se trouve dans une configuration comparable.
Enfin, un arrêt du 24 novembre 2021 protège le bénéficiaire du virement frauduleux contre les reprises brutales : lorsqu’un virement frauduleux a été remboursé au payeur, la banque du bénéficiaire, qui a déjà crédité le compte de son client, ne peut contre-passer l’opération sur le compte de celui-ci sans son autorisation, même si elle a elle-même restitué les fonds (Cour de cassation, chambre commerciale, 24 novembre 2021, pourvoi n° 20-10.044). Ce point intéresse la victime de faux RIB de façon indirecte mais utile : si elle a elle-même reçu des fonds d’origine douteuse dans la chaîne de l’escroquerie, sa banque ne peut pas débiter son compte sans son accord.
Lorsque la victime est une entreprise, le raisonnement se déplace : le fournisseur impayé réclame un second paiement, et la question devient de savoir si le premier virement vers le faux RIB était libératoire. La chambre commerciale de la Cour de cassation a jugé le 17 juin 2026 que le paiement versé à un usurpateur de l’identité du créancier ne libère pas le débiteur, comme l’explique l’analyse de cette décision sur le faux RIB fournisseur et le second paiement ; les premiers réflexes des entreprises victimes, rappel des fonds et construction du dossier, sont décrits dans le dossier consacré à la fraude au président et au faux RIB côté entreprises. Le présent article, lui, traite uniquement du particulier : client d’un artisan, acquéreur versant des fonds sur indication du notaire, consommateur face à sa banque et au médiateur.
Avant le juge, la voie du médiateur mérite d’être tentée. Le code monétaire et financier ouvre à tout consommateur le recours à un médiateur pour un litige avec son établissement de crédit ou de paiement relatif aux services fournis et à l’exécution du contrat (article L. 316-1 du code monétaire et financier). La saisine se fait après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante auprès de la banque, et l’avis du médiateur, s’il retient un manquement de la banque à son devoir de vigilance, pèse dans la suite du dossier. Si la médiation échoue, la victime assigne la banque devant le tribunal judiciaire en responsabilité pour manquement au devoir de vigilance, en s’appuyant sur les anomalies apparentes documentées, et demande au tribunal pénal la restitution dans le cadre de sa constitution de partie civile contre l’escroc. Les deux actions se cumulent : l’une vise la banque qui aurait dû alerter, l’autre l’auteur de la tromperie.
Conclusion
Le virement vers un faux RIB n’ouvre pas de remboursement automatique : l’ordre, donné par le client lui-même, est irrévocable, et l’IBAN saisi fait foi entre la banque et son client. La banque ne doit que s’efforcer de récupérer les fonds et fournir les informations utiles au recours. Mais cette limite n’épuise pas les droits de la victime. Le rappel des fonds demandé par écrit dans les premières heures, la plainte pour escroquerie avec les pièces de la tromperie, les signalements et, lorsque l’opération sortait manifestement des habitudes du compte, la mise en cause de la banque pour manquement à son devoir de vigilance forment une stratégie complète, confortée par quatre arrêts récents de la Cour de cassation. Le médiateur bancaire offre une étape amiable avant le tribunal. Et pour l’avenir, un réflexe simple protège mieux que tous les recours : avant tout virement important demandé par courriel, rappeler le créancier sur un numéro déjà connu pour vérifier l’IBAN, sans jamais utiliser les coordonnées figurant dans le message suspect.