Sénat
Session extraordinaire 2025-2026

Documents parlementaires
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 7 juillet 2026
Dépôt de rapports d’information/commissions d’enquête

N° 854 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mmes Marie MERCIER, Dominique VÉRIEN et M. Adel ZIANE au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la place des femmes dans les jeux vidéo.
N° 855 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mme Dominique VÉRIEN au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes présentant le bilan triennal de l’activité de la délégation (2023-2026).
N° 856 (2025-2026) Rapport d’information fait par MM. Jean-François RAPIN et Laurent SOMON au nom de la commission des finances sur le soutien public à la recherche et à l’innovation dans le domaine de l’énergie nucléaire.
N° 857 (2025-2026) Rapport d’information fait par M. Vincent DELAHAYE au nom de la commission des finances sur l’Institut national du cancer.
N° 858 (2025-2026) Rapport d’information fait par M. Jean-Michel ARNAUD au nom de la mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? ».
N° 859 (2025-2026) Rapport d’information fait par M. Teva ROHFRITSCH au nom de la mission d’information sur le thème : « La diplomatie climatique française à l’épreuve d’un monde en tension ».
N° 860 (2025-2026) Rapport fait par Mmes Colombe BROSSEL et Sonia de LA PROVÔTÉ au nom de la commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé.