Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 26 juin 2026

N° 769 (2025-2026) Rapport d’information fait par MM. Alain CADEC et Michaël WEBER au nom de la commission des affaires européennes relatif à la proposition de règlement sur l’accélérateur industriel.
N° 774 (2025-2026) Proposition de loi présentée par MM. Bernard DELCROS et Rémy POINTEREAU, tendant à simplifier les règles d’urbanisme applicables aux territoires ruraux et de montagne, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 776 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mmes Béatrice GOSSELIN, Olivia RICHARD et Laurence ROSSIGNOL au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la montée en puissance des réseaux et mouvements masculinistes.
N° 777 (2025-2026) Rapport fait par MM. Cédric PERRIN, sénateur, Yannick CHENEVARD et Jean-Louis THIÉRIOT, députés, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
N° 778 (2025-2026) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
N° 801 (2025-2026) Projet de loi présenté par M. Vincent JEANBRUN, ministre de la ville et du logement, visant la relance et la décentralisation du logement, envoyé à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 802 (2025-2026) Rapport d’information fait par Mme Sylvie VERMEILLET, vice-présidente du Sénat et présidente de la délégation du bureau en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur, sur le bilan annuel de l’application des lois au 31 mars 2026.