L’article 1er de l’arrêté du 21 septembre 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa :
a) Les mots : « , sur le territoire métropolitain et dans les départements et collectivités d’outre-mer, » sont supprimés ;
b) Le mot : « nationale » est supprimé ;
c) Après le mot : « candidats », est ajouté le mot : « scolaires » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « au brevet d’initiation à la mer » sont remplacés par les mots : « ou, pour les candidats des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, dans l’académie de rattachement désignée par le ministre chargé de l’éducation. »
A la fin de l’article 2 du même arrêté, est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « Elle est obligatoirement assurée par un professeur titulaire du certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer. »
L’article 8 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 8. – Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l’arrêté du 22 juin 2026 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2020 relatif au brevet d’initiation à la mer.
« Pour son application, les références au recteur d’académie ou au recteur sont remplacées par la référence au vice-recteur. »
L’article 9 du même arrêté est abrogé.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d’examen 2027.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.