Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d’implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3412246 | Implant coch ou t. cérébral, processeur, COCHLEAR, NUCLEUS 8 NEXA modèle CP 1110 DESCRIPTION Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l’implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Primo-implantation : – adulte : CFSAFR12I (blanc) ; CFSAFR22I (sable) ; CFSAFR52I (marron) ; CFSAFR62I (noir) ; CFSAFR72I (gris) ; CFSAFR74I (gris argenté) ; – enfant : CFSDFR12I (blanc) ; CFSDFR22I (sable) ; CFSDFR52I (marron) ; CFSDFR62I (noir) ; CFSDFR72I (gris) ; CFSDFR74I (gris argenté) ; Renouvellement : – adulte : CFSGFR12 (blanc) ; CFSGFR22 (sable) ; CFSGFR52 (marron) ; CFSGFR62 (noir) ; CFSGFR72 (gris) ; CFSGFR74 (gris argenté) ; – enfant : CFSJFR12 (blanc) ; CFSJFR22 (sable) ; CFSJFR52 (marron) ; CFSJFR62 (noir) ; CFSJFR72 (gris) ; CFSJFR74 (gris argenté). Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
| 3475442 | Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 modèle CP 1170 DESCRIPTION Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec les implants cochléaires CI600, CI500 et CI24 et l’implant du tronc cérébral ABI541. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Primo-implantation avec implant CI600 : – adulte : CMAFR21I (blond clair) ; CMAFR51I (brun) ; CMAFR61I (noir) ; CMAFR71I (gris ardoise) ; CMAFR74I (gris argenté) – enfant : CMDFR21I (blond clair) ; CMDFR51I (brun) ; CMDFR61I (noir) ; CMDFR71I (gris ardoise) ; CMDFR74I (gris argenté) Primo-implantation avec implant ABI541 : adulte : CMAFR21 (blond clair) ; CMAFR51 (brun) ; CMAFR61 (noir) ; CMAFR71 (gris ardoise) ; CMAFR74 (gris argenté) Renouvellement avec implant CI600 : – adulte : CMGFR21I (blond clair) ; CMGFR51I (brun) ; CMGFR61I (noir) ; CMGFR71I (gris ardoise) ; CMGFR74I (gris argenté) – enfant : CMJFR21I (blond clair) ; CMJFR51I (brun) ; CMJFR61I (noir) ; CMJFR71I (gris ardoise) ; CMJFR74I (gris argenté) Renouvellement avec implant CI500 & CI24 & ABI541 : – adulte : CMGFR21 (blond clair) ; CMGFR51 (brun) ; CMGFR61 (noir) ; CMGFR71 (gris ardoise) ; CMGFR74 (gris argenté) – enfant : CMJFR21 (blond clair) ; CMJFR51 (brun) ; CMJFR61 (noir) ; CMJFR71 (gris ardoise) ; CMJFR74 (gris argenté) Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
| 3414127 | Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 NEXA CP 1175 DESCRIPTION Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR France INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l’implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE Primo-implantation : – adulte : CNAFR21 (blond clair) ; CNAFR51 (brun) ; CNAFR61 (noir) ; CNAFR71 (gris ardoise) ; CNAFR74 (gris argenté) – enfant : CNDFR21 (blond clair) ; CNDFR51 (brun) ; CNDFR61 (noir) ; CNDFR71 (gris ardoise) ; CNDFR74 (gris argenté) Renouvellement avec implant CI1000 : – adulte : CNGFR21 (blond clair) ; CNGFR51 (brun) ; CNGFR61 (noir) ; CNGFR71 (gris ardoise) ; CNGFR74 (gris argenté) – enfant : CNJFR21 (blond clair) ; CNJFR51 (brun) ; CNJFR61 (noir) ; CNJFR71 (gris ardoise) ; CNJFR74 (gris argenté) Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d’implants cochléaires », dans la rubrique « Société COCHLEAR France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3449077 | Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1012 INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE P1979576 Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
| 3428388 | Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1022 INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE Z334204 Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
| 3441905 | Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1032 INDICATIONS PRISES EN CHARGE Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes : – surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d’un appareillage acoustique conventionnel ; – surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI > 50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l’acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux. Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE P1434929 Date de fin de prise en charge : 28 février 2029. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.