Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5 « Implants auditifs », sous-section 2 « Implant auditif actif transcutané à conduction osseuse », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », après la nomenclature du code 3124659, le produit suivant est ajouté :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| OSIA 3 DESCRIPTION Le SYSTÈME OSIA 3 est un système d’implant auditif actif transcutané à conduction osseuse. Il est constitué de : – une partie interne : un implant ostéo-intégré BI300 et un implant actif OSI300 ; – une partie externe : l’audio processeur OSIA 2(I). INDICATIONS PRISES EN CHARGE – Surdité mixte ou de transmission avec seuil de perception des sons purs en conduction osseuse ≤ 55 dB ; – Surdité neurosensorielle unilatérale au moins sévère. Chez des patients adultes avec contre-indication locale ou générale à un système à ancrage osseux percutané. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Le SYSTÈME OSIA 3 doit être prescrit et implanté par une équipe pluridisciplinaire ayant bénéficié d’une formation spécifique pour son implantation et comprenant notamment : – un ORL ; – un audioprothésiste. Cette équipe doit assurer l’ensemble des étapes de la prise en charge du patient, à savoir : – le bilan clinique et audiométrique pré-implantation ; – l’essai préalable standardisé, lorsqu’il est possible, avec prothèse en conduction aérienne et osseuse : l’essai doit permettre d’évaluer le bénéfice des différentes solutions prothétiques en situation de vie courante pendant 3 semaines environ. À l’issue de cet essai, une évaluation du bénéfice objectif et subjectif doit être réalisée : audiométrie tonale et vocale dans le silence et dans le bruit (évaluation du gain et de la compréhension), questionnaire de qualité de vie, stéréo audiométrie dans certaines situations ; – la mise en place chirurgicale ; – le réglage et le suivi des patients (aussi bien pour l’implant que pour le processeur de son). La durée de garantie de l’implant OSI300 est de 10 ans, couvrant tout dysfonctionnement des composants électriques. |
|
| 3144389 | Implant auditif actif trans. à conduction osseuse, kit implant, COCHLEAR, OSIA 3 Le kit comprend un implant actif OSI300 et un implant ostéo-intégré – Implant ostéo-intégré BI300 – Implant actif OSI300 – Accessoire complémentaire : deux gabarits implants OSI200/OSI300 REFERENCE PRISE EN CHARGE Kit implant OSI300 : 03W2T Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028. |
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d’oreille moyenne », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », après la nomenclature du code 2381242 le produit suivant est ajouté :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2386699 | Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, COCHLEAR, OSIA 3 Ce processeur est garanti 2 ans (couvrant tout dysfonctionnement des composants électroniques ou défaut de fabrication). Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. Le processeur est compatible avec l’utilisation du code 2311744 relatif au forfait d’entretien. REFERENCE PRISE EN CHARGE Kit processeur OSIA 2(I) : BPAC Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028. |
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d’oreille moyenne », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », dans la nomenclature du code 2381242 la phrase suivante est ajoutée :
« Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu’une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur. »
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d’oreille moyenne », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », le libellé court du code 2311744 est remplacé comme suit : « Implant auditif actif à conduction osseuse, COCHLEAR, gamme OSIA, entretien, forfait. » et le libellé long est remplacé comme suit : « Forfait annuel pour l’entretien et réparations de l’implant actif à conduction osseuse de la gamme OSIA ».
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.