Cabinet Kohen Avocats · Paris

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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 15 juin 2026 modifiant l’arrêté du 10 juin 2025 relatif à l’expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI »

Le cahier des charges modifié susvisé de l’expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l’arrêté du 10 juin 2025 susvisé.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».