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Arrêté du 8 juin 2026 homologuant le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix-en-Provence »

Le cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux d’Aix-en-Provence » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-c6ab5987-547b-48a8-9a0a-e7199e5169d8

L’arrêté du 6 décembre 2019 relatif à l’appellation d’origine protégée « Coteaux d’Aix-en-Provence » est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».