Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés aux adresses suivantes :
– LA 01/65 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-39e644fa-8661-450c-9661-2244eaa5a0c3 ;
– LA 01/79 « Poulet noir fermier élevé en liberté » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-6abc5614-e1bd-427a-8fca-40dfd93d1566 ;
– LA 02/71 « Poulet blanc fermier élevé en liberté » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-2bc2cfd4-3eda-4e5a-bc7a-660949d44fa5 ;
– LA 04/72 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-c7df1623-582e-4dcb-a715-245f1c7ec1ab ;
– LA 07/11 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-d9b3a818-9e79-47a2-b232-f32d798903f0 ;
– LA 07/93 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-318bbe07-f767-4955-8341-25efaf33d5df ;
– LA 08/14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-00151670-d12c-4c9a-9107-24ca3d274f66 ;
– LA 09/66 « Pintade jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-3d6b8fb9-f986-4850- a1d6-f7b4245a9a17 ;
– LA 13/78 « Caille jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-fd4fd2eb-c141-48c0-8e61-26d1d3ca3d68 ;
– LA 14/77 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-c401a1fa-d9f8-4fda-8ba1-f869a1ae9012 ;
– LA 14/89 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-685e8ff4-96ff-4295-b469-aa946c436d90 ;
– LA 16/00 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-5ddcaba4-9205-4f3f-9f33-8286fdcd9b8c ;
– LA 17/94 « Chapon de pintade jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-32887d65-4e0e-47d3-9a36-d1f214137e19
A l’article 1er de l’arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1721902A), les termes suivants sont supprimés :
« – n° LA 01/65 “Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 01/79 “Poulet noir fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 02/71 “Poulet blanc fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 04/72 “Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 07/11 “Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 07/93 “Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ; »
« – n° LA 08/14 “Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé”. » ;
« – n° LA 09/66 “Pintade jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ; »
« – n° LA 13/78 “Caille jaune fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ; »
« – n° LA 14/77 “Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche” ; »
« – n° LA 14/89 “Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 16/00 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; »
« – n° LA 17/94 “Chapon de pintade jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.