Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Mercredi 13 mai 2026
A 14 heures. – 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502 et n° 2615).
Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur (n° 1793 et n° 2761).
Rapport de Mme Laure Miller, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
4. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Marie Récalde et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant (n° 1909 et n° 2190).
Rapport de Mme Marie Récalde, au nom de la commission des affaires sociales.
5. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Vigier et plusieurs de ses collègues pour une montagne vivante et souveraine (n° 2595 et n° 2755).
Rapport de M. Jean-Pierre Vigier, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
6. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Laurent Mazaury et plusieurs de ses collègues instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international (n° 1706 et n° 2756).
Rapport de M. Laurent Mazaury, au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
7. Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap (n° 2538 et n° 2754).
Rapport de M. Vincent Thiébaut, au nom de la commission des affaires sociales.
8. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037 et n° 1988).
Rapport de M. Thierry Tesson, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
9. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Benoît Biteau et plusieurs de ses collègues visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium (n° 2301 et n° 2430).
Rapport de M. Benoît Biteau, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.