La liste et les horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance du brevet national des métiers d’art sont fixés conformément au tableau figurant en annexe du présent arrêté.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.
Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux.
En troisième année, un parcours personnalisé est proposé aux élèves leur permettant, soit de préparer une insertion professionnelle, soit de préparer une poursuite d’études notamment dans l’enseignement supérieur. Ce parcours se construit tout au long de l’année scolaire. Il inclut deux semaines dédiées pour lesquelles l’organisation, la répartition et la planification relèvent de l’autonomie des établissements.
La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel obligatoires pour l’examen est de seize semaines pour l’ensemble des spécialités de brevet national des métiers d’art.
Le nombre d’heures d’enseignement et la durée totale des périodes de formation en milieu professionnel pour chaque année scolaire sont fixés à l’annexe du présent arrêté.
La répartition de ces périodes de formation en milieu professionnel dans l’année scolaire relève de l’autonomie des établissements.
Lors de la troisième année de formation, les périodes de formation en milieu professionnel obligatoires pour l’examen se déroulent avant les épreuves ponctuelles d’enseignement général.
Pour chaque élève, le volume des enseignements et des activités encadrées ne doit pas excéder huit heures par jour et trente-cinq heures par semaine.
La capacité d’accueil d’une classe de brevet national des métiers d’art est de 15 élèves maximum.
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.