Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Lundi 11 mai 2026
A 16 heures. – 1re séance publique :
1. Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 1610 et n° 2751).
Rapport de Mme Julie Delpech, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
2. Discussion de la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n° 1860 et n° 2205).
Rapport de Mme Constance Le Grip, au nom de la commission des affaires étrangères.
Rapport de Mme Constance Le Grip, au nom de la commission des affaires européennes.
3. Discussion de la proposition de loi de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs (n° 1943 et n° 2753).
Rapport de Mme Annie Vidal, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
4. Discussion de la proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit d’accès aux origines personnelles (n° 2312 et n° 2757).
Rapport de Mme Natalia Pouzyreff, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
A 21 h 30. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.