Au point 3 « Savoirs associés aux compétences » de l’annexe I b de l’arrêté du 16 février 2016 susvisé relative au référentiel de certification, le paragraphe S12 « Culture générale et expression » est remplacé par le paragraphe suivant :
« S12 CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION
« L’enseignement du français dans les sections de techniciens supérieurs se réfère aux dispositions de l’arrêté du 13 Juillet 2023 (publié au JORF n° 0177 du 2 août 2023) relatif aux objectifs et contenus de l’enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l’épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur. »
Les dispositions de l’annexe I c du même arrêté, relatives aux unités du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l’annexe II du même arrêté, relatives au stage en milieu professionnel, sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l’annexe IV du même arrêté, relatives au règlement d’examen, sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l’annexe V du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.
Les dispositions de l’annexe VI du même arrêté, relatives au tableau de correspondances entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.
Après l’article 9 du même arrêté, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé :
« Art. 9 bis. – Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle”. »
Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.