Au 1° de l’article 5, au 1° de l’article 8 et au 1° de l’article 8-1 de l’arrêté du 19 avril 2016 susvisé, les mots : « du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « des articles R. 5521-1 et suivants du code des transports ».
Aux 1° et 2° de l’article 6 du même arrêté, le renvoi : « (1) » est supprimé.
L’article 10 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au 2°, les mots : « du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « des articles R. 5521-1 et suivants du code des transports » ;
2° Au 2 du 4°, les mots : « ou de l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande » sont insérés après le mot : « susvisé » ;
3° Aux 5°, 6° et 7°, les mots : « pour exercer des fonctions à bord de navires armés au commerce ou à la plaisance » sont supprimés.
L’article 13 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au 2°, les mots : « du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé » sont remplacés par les mots : « des articles R. 5521-1 et suivants du code des transports » ;
2° Aux 4°, 5° et 6°, les mots : « pour exercer des fonctions à bord de navires armés au commerce ou à la plaisance » sont supprimés.
Le renvoi (1) du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« (1) Les annexes V et VI peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.