Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 « Greffons osseux viro-inactivés », dans les paragraphes 1 à 5, dans les rubriques de la « Société BIOBANK » :
a) Dans la nomenclature des codes 3333104, 3369125 et 3337007, le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacé comme suit :
« DESCRIPTION
Les GREFFONS OSSEUX BIOBANK – PROCEDE SUPERCRIT sont des allogreffes issues de têtes fémorales ou de coupes fémoro-tibiales humaines prélevées sur donneurs vivants lors d’arthroplasties de la hanche ou du genou. ».
b) Dans la nomenclature des codes 3333104, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90030, 90050 : Poudre d’os 0,5 mm – 0,25 cm3 ».
c) Dans la nomenclature des codes 3369125, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90078, 90088 : Granules d’os spongieux 15 cm3 ».
d) Dans la nomenclature des codes 3337007, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« 900161 : Coin d’os spongieux 20×18×6 mm – 6°
« 900162 : Coin d’os spongieux 20×18×8 mm – 8°
« 900163 : Coin d’os spongieux 20×18×10 mm – 10 ».
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.