Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mardi 28 avril 2026, à 14 heures, salle Médicis
Dans le cadre des vingt ans de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale, tables rondes sur le thème : « Égalité entre les femmes et les hommes, quels objectifs européens ? quelles contributions des collectivités territoriales ? » (organisées conjointement avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes), en partenariat avec l’Association française du conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE).
Questions diverses.
N.B. : les membres de la commission des affaires européennes sont invités à cette réunion.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mardi 28 avril 2026, à 14 heures, salle Médicis
Dans le cadre des vingt ans de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale, tables rondes sur le thème « Égalité entre les femmes et les hommes, quels objectifs européens ? quelles contributions des collectivités territoriales ? » (conjointes avec la délégation aux collectivités territoriales), en partenariat avec l’Association française du conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE).
Jeudi 30 avril 2026, à 8 h 30, salle Olympe de Gouges
Dans le cadre des travaux sur la « Montée en puissance des mouvements masculinistes en France », table ronde sur la protection des victimes de cyberharcèlement et la lutte contre la haine en ligne, autour de :
– Typhaine D, autrice, comédienne, formatrice et féministe
– Violaine de Filippis-Abate, avocate, cofondatrice de l’association Action juridique femmes (en visioconférence)
– Rachel-Flore Pardo, avocate
– Laure Salmona, autrice, cofondatrice et directrice de Féministes contre le cyberharcèlement
– Alejandra Mariscal Lopez, directrice de l’association Point de Contact
– Shani Benoualid, Conseillère pour le numérique et contre la haine en ligne, Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH) (en visioconférence)
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 28 avril 2026, à 14 heures, salle Olympe de Gouges
Dans le cadre du rapport d’information sur les filières économiques d’avenir outre-mer, table ronde sur le soutien à l’émergence et au développement de nouvelles filières économiques dans les outre-mer :
– Hervé Mariton, président de la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM) ;
– Hervé Tonnaire, directeur régional Pacifique de la Banque des territoires, accompagné de Pierre Mallet, conseiller, direction des relations institutionnelles, internationales et européennes ;
– Patrick Vial-Collet, président de l’Association des chambres de commerce et d’industrie des outre-mer (ACCIOM), président de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) des îles de Guadeloupe (en visioconférence) ;
– Dominique Vienne, président de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) (en visioconférence).
Délégation à la prospective
Mardi 28 avril 2026, à 14 h 15, salle Clemenceau Nord
Présentation des scénarios prospectifs du Parlement des étudiants sur « Quelles valeurs en 2050 ? »
Délégation aux entreprises
Mardi 28 avril 2026, à 14 heures salle A216 (commission des lois)
– Examen du rapport d’information sur « L’entreprise 5.0 » ;
– Audition d’Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ;
– Examen du rapport d’information sur « L’entreprise individuelle ».