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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Arrêté du 9 mars 2026 modifiant l’arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales

L’arrêté du 25 mars 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° Les objectifs de formation et le programme de mathématiques de première et seconde années des classes préparatoires littéraires Lettres et sciences sociales figurant en annexe de l’arrêté du 25 mars 2013 susvisé sont remplacés par ceux figurant en annexe du présent arrêté ;
2° Après l’article 2, il est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :

« Art. 2-1. – Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 9 mars 2026 modifiant l’arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales. »


I. – Les objectifs de formation et le programme de première année du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée universitaire 2026, et ceux relatifs à la seconde année à la rentrée universitaire 2027.
II. – En Nouvelle-Calédonie, les objectifs de formation et le programme de première année du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée universitaire 2027, et ceux relatifs à la seconde année à la rentrée universitaire 2028.


Le 26° du II de l’article 2 de l’arrêté du 27 novembre 2020 susvisé est abrogé.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».