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Maître Reda KOHEN

Avocat au Barreau de Paris

Kohen
31/03/2026
06:00

Avis modifiant l’avis relatif à la tarification du pied à restitution d’énergie de classe I TROY PLUS visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Dans l’avis relatif à la tarification de TROY PLUS inscrit au titre II sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française n° 71 du 24 mars 2026, texte 119 (NOR : SFHS2607736V), le tableau suivant :

CODE	DÉSIGNATION	Prix de cession en € HT	TARIF/PLV en € TTC	Prix de cession en € HT au 1^er mars 2027	TARIF/PLV en € TTC au 1^er mars 2027
2725597	Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS	316,74	605,02	308,62	596,45

est remplacé par le tableau ci-après :

CODE	DÉSIGNATION	Prix de cession en € HT	TARIF/PLV en € TTC	Prix de cession en € HT au 1^er mars 2027	TARIF/PLV en € TTC au 1^er mars 2027
2725397	Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS	316,74	605,02	308,62	596,45

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Avis modifiant l’avis relatif à la tarification du pied à restitution d’énergie de classe I TROY PLUS visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».