Sénat
Session ordinaire 2025-2026

COMMISSIONS
Réunions
Jeudi 28 mai 2026

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
A 15 heures
(Salle A245 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
A 10 h 30
(Salle A213 – 2^e étage Est)
1° Audition de Mme Patricia Mirallès, présidente ès-qualités de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes).
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.) ;
Captation
2° Audition de M. Arnaud Rérolle, directeur général de Périclès ;
3° Questions diverses.

Mardi 2 juin 2026

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
A 8 h 30
A L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Salle 6241 (Salle de la commission des affaires économiques)
Ordre du jour

– nomination du Bureau ;
– désignation des Rapporteurs ;
– examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.

Membres présents

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 27 mai 2026
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Lucien Stanzione.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 27 mai 2026
Présents  : Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 27 mai 2026
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Nathalie Delattre, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Georges Naturel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 27 mai 2026
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Jean-Baptiste Blanc, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, David Margueritte, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, François Bonhomme, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Audrey Linkenheld, Hervé Marseille, Michel Masset, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Dominique Vérien.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? »
Séance du mardi 26 mai 2026
Présents  : Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Jean Bacci, Brigitte Bourguignon, Michel Canévet, Guillaume Gontard, Jean Sol.

Convocations

La commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur :

– l’instauration d’un huis clos pour le premier point de l’ordre du jour de la réunion du jeudi 28 mai à 10 h 30 ;
– l’annulation de la réunion du jeudi 28 mai à 14 heures.

Mardi 26 mai 2026
A 9 heures
(Salle A216 – 2^e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Jean Maïa, président de la haute autorité pour la transparence de la vie publique ;
2° Questions diverses
A 16 heures
(Salle A213 – 2^e étage Est)
Captation
1° Audition de Mmes Isabelle Dexpert, maire de Bazas (33) et Fanny Chappé, maire de Paimpol (22) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 27 mai 2026
A 11 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de MM. Jean-Philippe Gavet, maire de Saint-Sozy (46) et Olivier Bellec, maire de Trégunc (29) ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle A263 – 2^e étage Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Mathilde Houzé, présidente du directoire de Fréquence commune ;
2° Questions diverses.
Jeudi 28 mai 2026
A 10 h 30
(Salle A213 – 2^e étage Est)
1° Audition de Mme Patricia Mirallès, présidente ès-qualités de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes).
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.) ;
Captation
2° Audition de M. Arnaud Rérolle, directeur général de Périclès ;
3° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné, lors de sa réunion du mercredi 27 mai 2025, le rapporteur suivant :

– M. Olivier Henno sur le projet de loi n° 588 (2025-2026) de sécurisation du travail le 1^er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche.

La commission des affaires sociales a désigné, lors de sa réunion du mercredi 27 mai 2025, la rapporteure pour avis suivant :

– Mme Annick Petrus sur la proposition de loi n° 172 rect. (2024-2025) portant diverses dispositions d’adaptation du droit des outre-mer (pour avis).

Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Lors de sa réunion du mardi 26 mai, la Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) a désigné :

– M. Alain Milon et Mme Annie Le Houerou, rapporteurs sur la protection sociale des indépendants outre-mer.