Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Pansements hydrocellulaires », dans la rubrique « Pansements hydrocellulaires à absorption importante », dans la rubrique « Laboratoires Paul HARTMANN (HARTMANN) », la nomenclature des codes 1360404, 1324839 et 1326123 relatifs aux pansements HYDROTAC SACRAL et HYDROTAC CONCAVE est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1326123 | Pansement anatomique absorp impte, 234cm2, HARTMANN, HYDROTAC CONCAVE, B/10. Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC CONCAVE en taille 234 cm2 en boîte de 10 pansements. DESCRIPTION Les pansements HYDROTAC CONCAVE, sont des pansements hydrocellulaires à absorption importante de forme anatomique. INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le coude et le genou. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685825 (18 × 18,5 cm) Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2030. |
| 1360404 | Pansement anatomique absorp impte, adh, 226cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10. Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 226 cm2 en boîte de 10 pansements. DESCRIPTION Les pansements HYDROTAC SACRAL, sont des pansements hydrocellulaires à absorption importante de forme anatomique. INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685827 (18 ×18 cm) Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2030. |
| 1324839 | Pansement anatomique absorp impte, adh, 336 cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10. Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 336 cm2 en boîte de 10 pansements. DESCRIPTION Les pansements HYDROTAC SACRAL, sont des pansements hydrocellulaires à absorption importante de forme anatomique. INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement des plaies aiguës, sans distinction de phase et traitement des plaies chroniques dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685850 (22 × 22 cm) Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.