Délégations parlementaires

Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mardi 24 mars 2026, à 16 heures
Présents  : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Céline Brulin, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Pascal Martin, Rémy Pointereau, Pierre-Alain Roiron, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Nadia Sollogoub, Lucien Stanzione, Jean Pierre Vogel.
Séance du mardi 24 mars 2026, à 17 heures
Présents  : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Céline Brulin, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Pascal Martin, Rémy Pointereau, Pierre-Alain Roiron, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Nadia Sollogoub, Lucien Stanzione, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Muriel Jourda, Anne-Sophie Patru, Pierre Jean Rochette.
Assistaient en outre à la séance  :  François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Didier Marie, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido, Mickaël Vallet.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 24 mars 2026
Présents  : Annick Billon, Colombe Brossel, Béatrice Gosselin, Marie-Claude Lermytte, Olivia Richard, Laurence Rossignol.
Excusés  : Marc Laménie, Dominique Vérien.
Séance du jeudi 26 mars 2026
Présents  : Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marie Mercier, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés  : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Marc Laménie.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 24 mars 2026
Présents  : Christian Cambon, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Rachid Temal.
En téléconférence  : Micheline Jacques.
Excusés  : Olivier Bitz, Guillaume Chevrollier, Jacqueline Eustache-Brinio, Antoine Lefèvre, Solanges Nadille, Saïd Omar Oili, Évelyne Perrot, Évelyne Renaud-Garabedian.
Séance du jeudi 26 mars 2026
Présents  : Jacqueline Eustache-Brinio, Annick Girardin, Jocelyne Guidez, Vivette Lopez, Thani Mohamed Soilihi.
En téléconférence  : Micheline Jacques.
Excusés  : Olivier Bitz, Guillaume Chevrollier, Antoine Lefèvre, Solanges Nadille, Saïd Omar Oili, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth, Évelyne Renaud-Garabedian, Rachid Temal.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 24 mars 2026
Présents  : François Bonneau, Guislain Cambier, Bernard Fialaire, Nadège Havet, Jean-Raymond Hugonet, Khalifé Khalifé, Christine Lavarde, Jean Sol, Anne Ventalon.
Excusés  : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Christian Bruyen, Christophe Chaillou, Raphaël Daubet, Jean-Jacques Michau, Louis-Jean de Nicolaÿ, Sylvie Vermeillet.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 2 avril, à 10 heures, en salle Médicis

– Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan ;
– Présentation des résultats de la consultation des élus locaux sur les territoires ruraux à l’ère des transitions, par MM. Laurent Burgoa, et Franck Montaugé, rapporteurs ;
– Audition de Mme Dominique Faure, ancienne ministre et chargée d’une mission confiée par le gouvernement, relative à l’évaluation des dispositifs de contractualisation entre l’État et les collectivités territoriales et aux nouvelles perspectives pour les politiques d’aménagement du territoire.

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 2 avril, à 9 heures, salle Olympe de Gouges
Dans le cadre du rapport d’information sur les filières économiques d’avenir outre-mer, table ronde consacrée à la recherche et développement (R&D) :

– pour le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : M. Jean-Marc MOMPELAT, directeur de la stratégie territoriale et du service public, délégué à l’outre-mer et à l’expertise ;
– pour le Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) : M. Éric JEUFFRAULT, directeur régional La Réunion-Mayotte-Océan indien, basé à La Réunion (en visioconférence) ;
– pour le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : M. Etienne SNOECK, directeur de recherche, chargé de mission outre-mer auprès du directeur général délégué à la science, accompagné de M. Thomas BOREL, responsable des affaires publiques (en visioconférence) ;
– pour le Centre de recherches insulaires et observatoire de l’environnement (CRIOBE) : M. Pierre SASAL, directeur (en visioconférence) ;
– pour l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER) : MM. José ZAMBONINO INFANTE, directeur du département ressources biologiques et environnement (RBE), et Romain CHARRAUDEAU, directeur du partenariat et du transfert pour l’innovation (en visioconférence).

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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