La deuxième phrase du deuxième alinéa du I de l’article D. 332-4 du code de l’éducation est supprimée.
L’article D. 332-5 du même code est ainsi modifié :
1° Après le deuxième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« En classes de sixième et de cinquième, en vue notamment de prévenir la difficulté scolaire, un accompagnement pédagogique renforcé est mis en œuvre pour les enseignements de français et de mathématiques, adapté aux besoins des élèves. Il peut donner lieu à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l’horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs, » ;
2° Au quatrième alinéa, le mot : « adapté » est supprimé.
Dans le tableau figurant au I de l’article D. 375-2 du même code :
Les lignes :
«
| D. 332-4, I | Résultant du décret n° 2025-315 du 4 avril 2025 |
| D. 332-5 | Résultant du décret n° 2025-315 du 4 avril 2025 |
»
sont remplacées par la ligne suivante :
«
| D. 332-4, I et D. 332-5 | Résultant du décret n° 2026-172 du 10 mars 2026 |
».
Le présent décret entre en vigueur le 5 juillet 2026.
Le ministre de l’éducation nationale et la ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.