L’annexe de l’arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau « D-2.-Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d’équitation » est complété par la ligne suivante :
«
| Animateur d’équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026 | Encadrement, découverte et initiation des activités équestres. | Sous l’autorité d’un titulaire d’une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres. |
» ;
2° Le tableau « E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les lignes suivantes :
«
| CQP « accompagnateur de raft et nage en eau vive », du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). | Conduite de séance d’animation en nage en eau vive ou en raft à des fins de découverte ou d’initiation. | Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité d’un titulaire présent sur le site : – soit d’un diplôme mention « canoë-kayak et disciplines associées » – soit d’une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d’encadrement en raft et nage en eau vive. Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la responsabilité d’un titulaire : – soit d’un diplôme mention « canoë-kayak et disciplines associées » – soit d’une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d’encadrement en raft et nage en eau vive. |
| CQP « initiateur en motocyclisme », du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). | Conduite de séances de découverte, d’initiation, d’apprentissage et accompagnement de randonnées dans les activités du motocyclisme, jusqu’à la maîtrise complète d’un véhicule terrestre motorisé à guidon (2, 3, 4 roues ou chenille) et conformément à l’article R. 221-1 du code de la route. | A l’exclusion des pratiques compétitives. |
| CQP « moniteur de parachutisme ascensionnel nautique », du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). | Conduite de séance de découverte et d’initiation au parachutisme ascensionnel nautique | |
| CQP « moniteur de roller », du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). | Conduite de séance de découverte, d’initiation et d’apprentissage aux activités du roller. | Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. |
| CQP « moniteur de tir sportif », du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). | Conduite de séance de découverte et d’initiation au tir sportif | Pour l’activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir. Pour l’activité d’initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir. |
».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.