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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 25 mars 2026 portant renouvellement et modification des conditions d’inscription du genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur ORION 3 de la société BLATCHFORD inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2790696 relative au genou monoaxial « ORION3 »,
a) le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« La prise en charge est assurée pour la référence suivante : ORION3.
« La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont les références sont les suivantes :

« – 239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation ;
« – 189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation ;
« – 139092 : Adaptateur avec raccord fileté M36 ;
« – 239089 : Adaptateur pyramidal sans rotation avec translation. » ;

b) dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION », la phrase suivante « ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d’énergie de classe II ou III. » est remplacé comme suit :
« ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d’énergie de classe II ou III ou un pied prothétique avec cheville hydraulique (pied ECHELON). » ;
c) la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, Chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », Chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2732702 relative à la révision, la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».