Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I « Appareillage du membre supérieur », C. – Nomenclature et tarifs des prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, dans « § 1 – Prothèses pour adultes », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » :
a) Dans la nomenclature du code 2736515 relatif à la main myoélectrique MICHELANGELO, dans le paragraphe « DESCRIPTION », la mention suivante est ajoutée : « Le code 2736515 n’intègre que la part produit de MICHELANGELO. La part prestation est intégrée dans les codes 2774964 et 2718049. » ;
b) Dans la nomenclature du code 2736515, le libellé court est modifié par « Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, produit » ;
c) Après la nomenclature du code 2736515, les codes suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2774964 | Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, prestation initiale Prestation de l’orthoprothésiste comprenant l’appareillage, la phase d’essai de minimum 4 semaines et l’ajustement des réglages de la prothèse. La facturation du présent code n’est possible qu’une fois par équipement du dispositif MICHELANGELO. Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
| 2718049 | Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, révision biennale Prestation de l’orthoprothésiste relative à la révision biennale du dispositif qui doit être réalisée après le 24ème et le 48ème mois. MICHELANGELO est garantie 5 ans, avec une révision biennale préventive qui couvre l’ensemble des composants et consommables, à l’exception des gants de recouvrement, ainsi que les mésusages éventuels du dispositif par l’utilisateur ou d’un tiers ainsi que du vol. Une main de prêt MICHELANGELO est mise à disposition gratuitement pendant la durée des révisions ou réparations éventuelles, pendant et au-delà de la période de garantie. La facturation du présent code n’est possible que deux fois par équipement du dispositif MICHELANGELO. Date de fin de prise en charge : 31 août 2027. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.