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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Article 2090 – Code civil

Article 2090 du Code civil

Definition et application par la jurisprudence


Texte de loi

Article 2090

Les dispositions des articles 2077 et 2083 s’appliquent à l’antichrèse comme au gage.

Source : Legifrance (DILA) – Licence Ouverte 2.0

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Application par la jurisprudence

Nota bene — avant de répondre au fond, attention: « article 2090 » a changé de contenu et même d’emplacement selon les réformes du Code civil, notamment la refonte des sûretés (2006), si bien que la jurisprudence visée dépend fortement de la version et de la matière en cause.
En pratique, les juges appliquent ce type d’article de manière stricte à son domaine (historiquement, sûretés/privilèges), en vérifiant les conditions légales, l’opposabilité aux tiers et en évitant toute extension par analogie.
Précisez la période ou le contexte (ancien droit des sûretés vs numérotation actuelle) et je vous donne une synthèse jurisprudentielle ciblée en 3–4 points.


Jurisprudence citant cet article

Aucune jurisprudence analysee pour le moment.


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Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».