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Maître Reda KOHEN

Avocat au Barreau de Paris

Kohen
21/12/2024
15:07

Article 1557 – Code civil

Article 1557 du Code civil

Definition et application par la jurisprudence

Texte de loi

Article 1557

(article abrogé).

Source : Legifrance (DILA) – Licence Ouverte 2.0

Consulter sur Legifrance

Application par la jurisprudence

Je n’ai pas trouvé, dans les résultats accessibles ici, de décisions clairement centrées sur l’article 1557 du Code civil. Pour éviter toute confusion, pouvez-vous préciser le contexte ou la version visée de l’article 1557 (régime matrimonial, numérotation antérieure ou actuelle) ou en donner l’intitulé exact ? Dès que c’est confirmé, je vous fais une nota bene en 3–4 phrases avec les lignes jurisprudentielles clés.

Jurisprudence citant cet article

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