- Section 1 : Les effets du contrat entre les parties
- Section 2 : Les effets du contrat à l’égard des tiers
- Section 3 : La durée du contrat
- Section 4 : La cession de contrat
- Section 5 : L’inexécution du contrat
- Sous-section 1 : L’exception d’inexécution
- Sous-section 2 : L’exécution forcée en nature
- Sous-section 3 : La réduction du prix
- Sous-section 4 : La résolution
- Sous-section 5 : La réparation du préjudice résultant de l’inexécution du contrat
- Paragraphe 1 : Des effets de l’obligation divisible.
- Paragraphe 2 : Des effets de l’obligation indivisible.
- Section 6 : Des obligations avec clauses pénales.