Un ancien gérant découvre qu’un liquidateur poursuit la vente de son bien immobilier sur le fondement d’un jugement envoyé à une adresse qu’il avait quittée. Peut-il obtenir l’annulation de la saisie pour cette seule raison ? Dans un arrêt du 22 octobre 2026, n° 23-21.606, publié au Bulletin, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation précise les vérifications nécessaires : le départ du destinataire, la connaissance de sa nouvelle adresse par le demandeur et les recherches du commissaire de justice sont trois questions différentes.

La réponse intéresse autant le dirigeant condamné personnellement que le liquidateur chargé de recouvrer les sommes dues à la société. Une ancienne adresse ne rend pas automatiquement la signification irrégulière. À l’inverse, l’existence d’un jugement ne dispense pas de contrôler les conditions de sa notification et les actes qui fondent son exécution. Pour préparer une contestation utile, il faut réunir le jugement, sa signification complète, le procès-verbal de recherches et les preuves des informations effectivement connues au moment de l’acte. L’enjeu est d’identifier une irrégularité précise et ses conséquences, sans confondre la contestation d’une saisie avec la disparition de la condamnation.

I. Signification du jugement à l’ancienne adresse du gérant : l’acte est-il valable ?

A. Quelles vérifications le commissaire de justice doit-il accomplir ?

Le premier document à lire est le dispositif du jugement, c’est-à-dire la partie qui énonce ce que le tribunal a décidé. Qui est condamné : la société, son gérant personnellement, plusieurs personnes ? Qui reçoit les sommes : la société représentée par son liquidateur ou un autre créancier ? Cette lecture évite de traiter comme une dette personnelle du dirigeant une condamnation qui viserait une autre personne. L’article L. 111-2 du Code des procédures civiles d’exécution autorise le créancier muni d’un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible à poursuivre l’exécution forcée sur les biens de son débiteur, dans les conditions propres à chaque mesure.

Vient ensuite la notification du jugement. L’article 503 du Code de procédure civile énonce : « Les jugements ne peuvent être exécutés contre ceux auxquels ils sont opposés qu’après leur avoir été notifiés, à moins que l’exécution n’en soit volontaire. » Le texte prévoit également le cas de l’exécution au seul vu de la minute. L’article 675 du même code pose, quant à lui, le principe suivant : « Les jugements sont notifiés par voie de signification à moins que la loi n’en dispose autrement. » Il faut donc vérifier l’acte effectivement délivré, plutôt que déduire sa régularité de la seule présence du jugement au dossier.

La remise au destinataire est le mode de signification prévu en premier par les textes : « La signification doit être faite à personne », dispose l’article 654 du Code de procédure civile. Le même article définit séparément la signification à une personne morale, notamment par remise à son représentant légal ou à une personne habilitée. Pour le dirigeant condamné en son nom personnel, la question est celle de la remise à cette personne physique. Le fait qu’il ait représenté une société dans d’autres procédures ne transforme pas tous les actes le concernant en actes destinés à la société.

Lorsque la remise à personne est impossible, l’article 655 autorise une délivrance à domicile ou, à défaut de domicile connu, à résidence. Il exige de relater les diligences accomplies pour effectuer la remise à personne et les circonstances qui l’ont empêchée. Ce régime ne consiste donc pas à choisir une adresse figurant sur un document ancien, puis à considérer que la formalité est nécessairement accomplie. La copie de l’acte doit être examinée avec les mentions décrivant concrètement la tentative de remise.

Une autre situation est celle où personne ne peut ou ne veut recevoir la copie, alors que les vérifications établissent que le destinataire demeure bien à l’adresse indiquée. L’article 656 organise alors une signification à domicile, avec avis de passage et conservation de la copie à l’étude. Cette vérification du domicile actuel est essentielle : il ne faut pas assimiler ce mécanisme à celui d’une personne dont le domicile, la résidence et le lieu de travail sont inconnus.

Dans cette dernière hypothèse, l’article 659 du Code de procédure civile prévoit : « Lorsque la personne à qui l’acte doit être signifié n’a ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus, l’huissier de justice dresse un procès-verbal où il relate avec précision les diligences qu’il a accomplies pour rechercher le destinataire de l’acte. » Le recours à ce procès-verbal suppose donc une recherche documentée. Il ne correspond ni à une simple absence lors d’un passage, ni au seul constat que l’entreprise a fermé.

Les formalités postales dépendent elles aussi du mécanisme utilisé. Pour les cas des articles 655 et 656, l’article 658 prévoit un avis par lettre simple, le jour même ou au plus tard le premier jour ouvrable. Pour le procès-verbal de l’article 659, le texte impose l’envoi à la dernière adresse connue d’une copie du procès-verbal et de l’acte par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, le même jour ou au plus tard le premier jour ouvrable suivant, ainsi qu’un avis par lettre simple le jour même : ces exigences figurent directement dans l’article 659. Conserver les enveloppes et les justificatifs d’expédition aide à vérifier le bon régime.

B. Pourquoi l’arrêt du 22 octobre 2026 ne rend-il pas toute ancienne adresse irrégulière ?

Dans l’affaire jugée le 22 octobre 2026, un tribunal de commerce avait condamné un gérant à payer certaines sommes au liquidateur judiciaire de la société. Le jugement, rendu le 3 juin 2019, avait été signifié le 24 juin 2019 suivant les modalités de l’article 659. Un commandement de payer valant saisie immobilière avait ensuite été délivré le 19 janvier 2022. Ces éléments proviennent des faits et de la procédure relatés dans l’arrêt n° 23-21.606. La décision ne précise pas, dans cet exposé, le fondement de la condamnation personnelle initiale : il serait inexact de lui attribuer une qualification qu’elle n’énonce pas.

Les juges du fond avaient annulé la signification puis, en conséquence, le commandement. Ils avaient notamment reproché au demandeur d’avoir fait signifier le jugement à une adresse où il savait que le destinataire ne résidait plus. La Cour de cassation distingue cette connaissance du départ de celle de la nouvelle résidence. Elle énonce : « Il résulte de ce texte que si, à la date de la signification, le requérant ignore légitimement l’adresse à laquelle réside effectivement le destinataire, il fait procéder à cette signification au dernier domicile connu. » Cette phrase figure au paragraphe 7 de l’arrêt du 22 octobre 2026.

La distinction est pratique. Un courrier revenu avec une mention indiquant que le destinataire n’habite plus sur place peut établir que l’adresse n’est plus actuelle. Il ne révèle pas nécessairement l’endroit où cette personne réside désormais. À l’inverse, un courrier antérieur contenant la nouvelle adresse, reçu par le demandeur, apporte une information différente. Pour organiser le dossier, il faut donc séparer les pièces qui prouvent le départ et celles qui renseignent sur la connaissance de l’adresse effective. C’est la question factuelle mise au centre du contrôle effectué par la Cour de cassation.

L’arrêt examine également les recherches du commissaire de justice. Les juges du fond avaient relevé que les diligences relatées étaient identiques à celles d’un acte précédent et qu’aucune prise de contact avec les services postaux n’apparaissait. La Cour juge ces motifs impropres à caractériser l’insuffisance des diligences, au regard de l’article 659. Elle ne pose pas une liste de recherches toujours suffisantes ; elle ne dispense pas davantage de recherches. Sa censure porte sur la justification retenue pour conclure à leur insuffisance, comme le montrent les paragraphes 11 à 13 de l’arrêt n° 23-21.606.

Il faut enfin lire le dispositif. La cassation laisse subsister le chef qui avait déclaré l’appel recevable et renvoie l’affaire devant une autre cour d’appel pour le reste. Elle n’affirme pas que toutes les conditions de la signification sont définitivement remplies. Pour le gérant, l’arrêt interdit de fonder toute la contestation sur le seul déménagement. Pour le liquidateur, il ne constitue pas une dispense de justifier l’ignorance légitime de l’adresse effective et les recherches prévues par l’article 659. Ces limites résultent des motifs et du dispositif de la décision du 22 octobre 2026.

La comparaison avec l’arrêt du 2 octobre 2025, n° 23-14.855, permet de comprendre pourquoi une autre signification peut être critiquée. Dans cette affaire de saisie immobilière poursuivie par un liquidateur, la signification reposait sur la vérification d’un domicile suivant les articles 655 et 656. La Cour de cassation a jugé que la seule confirmation de l’adresse par le gardien, en l’absence d’autres diligences, ne suffisait pas à établir la réalité du domicile. Il ne s’agissait donc pas de valider un dernier domicile connu après recherches infructueuses, mais de vérifier un domicile présenté comme actuel.

Les deux décisions ne doivent pas être fusionnées en une règle selon laquelle toute adresse ancienne serait valable, ou toujours nulle. La méthode consiste à identifier le régime mentionné dans l’acte, puis à confronter ses conditions aux faits établis. Le dernier domicile connu utilisé dans le cadre de l’article 659 ne joue pas le même rôle que le domicile vérifié exigé par l’article 656. Cette distinction guide autant la lecture des pièces que la formulation de la demande au juge.

II. Comment contester la saisie du liquidateur et préparer les preuves utiles ?

A. Quels documents produire pour établir l’irrégularité et le grief ?

La contestation commence par un dossier complet des actes, et non par un résumé des souvenirs du destinataire. Il faut obtenir le jugement intégral, l’acte de signification avec ses modalités de remise, le procès-verbal de recherches s’il existe, puis le commandement et les autres actes de la saisie. La date du jugement, celle de sa signification et celle de la découverte des poursuites répondent à des questions différentes. Un tableau chronologique aide à éviter qu’une pièce postérieure soit présentée comme une information déjà connue lors de la signification.

Le dossier d’adresse peut réunir un bail, un état des lieux, une attestation d’assurance habitation, des factures nominatives et les justificatifs du déménagement. Ces pièces servent à décrire la situation réelle du destinataire. Pour répondre à la question posée par l’arrêt du 22 octobre 2026, il faut compléter ce dossier par les échanges adressés au demandeur : lettres reçues, courriels avec leurs pièces jointes, actes antérieurs et documents communiqués dans la procédure. Le point à établir est la connaissance de l’adresse effective à la date de la signification, conformément au raisonnement de l’arrêt n° 23-21.606.

Un document portant une adresse ne prouve pas, à lui seul, que le liquidateur ou son conseil l’avait reçu avant l’acte discuté. Il faut rechercher la preuve de sa transmission et replacer celle-ci dans la chronologie. De même, une formalité accomplie au nom de la société peut concerner son siège sans renseigner sur le domicile personnel du gérant. Présenter séparément ces deux ensembles de pièces évite une confusion sur le destinataire. La distinction entre personne physique et personne morale apparaît dans l’article 654, tandis que l’article 659 prévoit aussi le cas propre d’une personne morale sans établissement connu à son siège déclaré.

Le procès-verbal doit ensuite être confronté aux pièces, ligne par ligne. Quelle adresse a été visitée ? Quelles personnes ont été interrogées ? Quels renseignements ont été obtenus ? Quelle conclusion le commissaire de justice en a-t-il tirée ? Le but n’est pas de transformer chaque recherche imaginable en obligation générale, mais de vérifier les diligences effectivement relatées au regard de l’article 659. L’arrêt du 22 octobre 2026 rappelle précisément qu’une critique abstraite des recherches, sans motifs adaptés aux constatations du dossier, ne suffit pas à justifier la solution retenue.

Une irrégularité formelle et la preuve de ses conséquences doivent être traitées ensemble. L’article 693 du Code de procédure civile prévoit la nullité pour l’inobservation des prescriptions qu’il énumère, notamment celles des articles 654 à 659. Mais l’article 114 ajoute : « La nullité ne peut être prononcée qu’à charge pour l’adversaire qui l’invoque de prouver le grief que lui cause l’irrégularité, même lorsqu’il s’agit d’une formalité substantielle ou d’ordre public. » Un grief est ici une atteinte concrète aux droits procéduraux, à exposer et à étayer dans le dossier.

Dans l’arrêt du 2 octobre 2025, n° 23-14.855, la personne poursuivie avait expliqué dans ses conclusions les conséquences qu’elle attribuait à la signification discutée : absence d’information sur sa condamnation, impossibilité alléguée de présenter sa défense et poursuites sur ses biens. La Cour a censuré l’affirmation des juges d’appel selon laquelle aucun grief n’était mentionné. Cette décision souligne la nécessité de rédiger une démonstration précise ; elle ne remplace pas, dans un autre dossier, la preuve des faits et des effets de l’irrégularité invoquée.

À titre d’exemple, un gérant peut réunir la preuve qu’une nouvelle adresse avait été communiquée au demandeur, le procès-verbal qui n’en fait pas état et les éléments expliquant comment il a découvert la poursuite immobilière. Le liquidateur peut, de son côté, produire les informations dont il disposait, les courriers retournés et les recherches demandées. Ces ensembles de pièces doivent être discutés contradictoirement. Ni la seule existence d’une dette ni la seule déclaration de non-réception ne répondent à toutes les conditions relatives à la notification posées par les articles 503 et 659 du Code de procédure civile.

Enfin, une régularisation éventuelle appelle un examen propre. L’article 115 du Code de procédure civile énonce : « La nullité est couverte par la régularisation ultérieure de l’acte si aucune forclusion n’est intervenue et si la régularisation ne laisse subsister aucun grief. » Le texte comporte donc des conditions cumulatives. Il ne faut ni présenter toute nouvelle remise comme réparant nécessairement la situation, ni affirmer qu’aucune régularisation ne serait possible. L’analyse dépend des actes accomplis et du grief qui demeure ou non.

B. Devant quel juge agir, et que peut changer la contestation pour le gérant ?

Pour une saisie immobilière, la localisation du bien donne un repère concret. L’article R. 311-2 du Code des procédures civiles d’exécution prévoit : « La saisie immobilière est poursuivie devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire dans le ressort duquel est situé l’immeuble saisi. » Un bien situé dans le ressort du tribunal judiciaire de Paris conduit ainsi à examiner le dossier devant ce juge, même si la société était immatriculée ailleurs. Pour un bien en Île-de-France, il faut identifier le ressort correspondant à sa situation, sans déduire la compétence de la seule adresse du liquidateur.

La représentation est également à préparer : l’article R. 311-4 dispose que « Les parties sont, sauf disposition contraire, tenues de constituer avocat. » Le dossier transmis doit permettre de distinguer le tribunal qui a prononcé la condamnation, le juge devant lequel la saisie est poursuivie et les actes dont la régularité est discutée. Réunir ces informations dès la première lecture facilite le choix de demandes cohérentes avec la procédure effectivement engagée.

Le moment procédural est déterminant. L’article R. 311-5 interdit, à peine d’irrecevabilité relevée d’office et sauf dispositions contraires, de former une contestation ou une demande incidente après l’audience d’orientation, sauf si elle porte sur des actes postérieurs à cette audience. Dans cette dernière hypothèse, le texte fixe un délai de quinze jours à compter de la notification de l’acte. Il faut donc apporter l’assignation à l’audience d’orientation, les convocations et les actes déjà reçus pour identifier la situation exacte. Cet article ne permet pas de promettre qu’une contestation restera possible à tout stade.

La demande doit ensuite viser le bon objet. La contestation de la signification porte sur la manière dont la décision a été portée à la connaissance du destinataire ; celle du commandement ou de la poursuite immobilière porte sur les actes d’exécution discutés. L’article L. 311-2 exige, pour procéder à la saisie immobilière, un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible, dans les conditions prévues par le code. Présenter séparément les demandes relatives à l’acte de signification et celles relatives à la saisie aide le juge à identifier les conséquences sollicitées.

La limite du pouvoir du juge de l’exécution doit rester visible. L’article R. 121-1 prévoit qu’il ne peut ni modifier le dispositif de la décision servant de fondement aux poursuites ni en suspendre l’exécution ; le même texte réserve sa compétence pour accorder un délai de grâce après la signification du commandement ou de l’acte de saisie. Contester une irrégularité de notification ne revient donc pas à faire rejuger devant lui l’ensemble du litige ayant conduit à la condamnation personnelle du gérant.

Cette distinction commande aussi le raisonnement financier. Si un jugement condamne personnellement un dirigeant à une somme déterminée, la critique d’un acte utilisé pour l’exécuter ne constitue pas, par elle-même, une décision effaçant cette condamnation. Dans l’affaire du 22 octobre 2026, la Cour de cassation contrôle la signification et les conséquences tirées sur la saisie, puis renvoie l’affaire ; elle ne supprime pas la condamnation initiale du gérant. Le résultat doit être décrit en fonction de la décision réellement rendue, et non comme une remise générale de dette.

Il faut également distinguer ce contentieux de celui où le dirigeant cherche à répondre à une assignation en responsabilité. Les questions de faute de gestion, de montant de l’insuffisance d’actif et de contribution personnelle relèvent d’une analyse différente, présentée dans notre article sur la défense du dirigeant assigné en insuffisance d’actif après la liquidation. Une condamnation déjà prononcée impose de repartir de son contenu et de la procédure d’exécution, sans supposer que toutes les défenses au fond demeurent ouvertes dans le cadre de la saisie.

Pour organiser les pièces, trois dossiers distincts peuvent être préparés : le titre et la condamnation ; les adresses, leur communication et les recherches ; les actes d’exécution et les audiences. Cette présentation sert aussi bien une défense du gérant qu’un contrôle du recouvrement par le liquidateur. Elle s’inscrit dans les problématiques de contentieux des dirigeants et de droit des sociétés, tout en exigeant une lecture précise des règles propres à la saisie concernée. L’objectif est de formuler une demande fondée sur les pièces réellement disponibles, avec ses limites et ses effets attendus.

Conclusion

Le jugement signifié à une ancienne adresse appelle une vérification, pas une réponse automatique. L’arrêt du 22 octobre 2026 distingue l’ignorance légitime de l’adresse effective du destinataire, l’emploi de son dernier domicile connu et les recherches relatées dans l’acte. Celui du 2 octobre 2025 rappelle, dans un autre cadre, qu’un domicile présenté comme actuel doit être vérifié et que le grief invoqué doit être examiné. Ces deux lectures permettent d’éviter des demandes reposant sur une confusion entre les modalités de signification.

Pour le gérant poursuivi comme pour le liquidateur, le travail utile consiste à rapprocher le titre, les actes, les justificatifs d’adresse et les preuves de leur transmission. La contestation doit exposer l’irrégularité précise, ses conséquences et les demandes qu’elle justifie dans la saisie engagée. Son issue dépendra des éléments du dossier et de l’appréciation du juge ; elle ne se confond pas avec l’effacement de la condamnation.