Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
1re séance du jeudi 25 janvier 2024
Présents : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Colombe Brossel, Béatrice Gosselin, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Laurent Somon, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Marc Laménie, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
2e séance du jeudi 25 janvier 2024
Présents : Annick Billon, Colombe Brossel, Béatrice Gosselin, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Laurent Somon, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Marc Laménie, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 25 janvier 2024
Présents : Philippe Bas, Philippe Folliot, Micheline Jacques, Solanges Nadille, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Annick Petrus, Lana Tetuanui, Robert Wienie Xowie.
Excusés : Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Christian Cambon, Stéphane Demilly, Jacqueline Eustache-Brinio, Antoine Lefèvre, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Viviane Malet, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, Teva Rohfritsch.
Délégation aux entreprises
1re séance du jeudi 25 janvier 2024
Présents : Yves Bleunven, Marion Canalès, Michel Canévet, Patrick Chauvet, Jérôme Darras, Gilbert Favreau, Laurence Garnier, Christian Klinger, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Michel Masset, Serge Mérillou, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 1er février 2024, à 8 h 30, salle Médicis
Réunion de sensibilisation relative aux conséquences de l’inflation normative sur le « pouvoir d’agir » des collectivités, ouverte à l’ensemble des membres du Sénat, avec la participation de :
– M. Gilles Carrez, Président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) ;
– M. David Lisnard, Président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) ;
– M. Yannis Wendling, Président de la Conférence des inspecteurs et auditeurs territoriaux (CIAT) ;
– M. Patrick Gérard, président adjoint de la section de l’administration du Conseil d’Etat ;
– Mme Claire Demunck, rédactrice en chef de la revue de l’Actualité Juridique Collectivités Territoriales (Éditions Lefebvre-Dalloz).
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 1er février 2024, à 9 heures, salle Clemenceau
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 1er février 2024, salle A245 (commission de la Culture)
Dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer :
– à 9 h 30 : audition de M. Jean-Claude BRUNET, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone de l’océan Indien ;
– à 10 h 30 : audition de M. Ivan ODONNAT, président de l’Institut d’Émission des Départements d’Outre-Mer (IEDOM) et directeur général de l’Institut d’Émission d’Outre-mer (IEOM).
Délégation à la prospective
Jeudi 1er février 2024, à 8 h 30, grande salle Delavigne
Audition « La prospective : pourquoi et comment ? », avec la participation de :
– M. François de Jouvenel, directeur général de Futuribles ;
– M. Olivier Houvenagel, directeur de l’économie du système électrique de RTE ;
– un représentant de Red Team Defense.
Délégation aux entreprises
Mercredi 31 janvier 2024, grande salle Delavigne, à 12 h 30
Examen du rapport relatif à la mission flash intitulée « Les entreprises face à la pénurie de foncier économique » (rapporteurs : M. Christian Klinger, M. Michel Masset).