Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Lundi 29 janvier 2024

Commission des affaires culturelles,
A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur).

Commission des affaires économiques,
A 14 h 45 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de résolution européenne relative à l’adoption d’une loi européenne sur l’espace (n° 1991) (amendements, art. 88) ;
– éventuellement, examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1928) (amendements, art. 88).

Commission des affaires sociales,
A 14 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 2109) (M. Patrick Vignal, rapporteur).

Commission des lois,
A 17 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements :

– à la proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 2104) (Mme Anne Brugnera et M. Éric Pauget, rapporteurs) ;
– à la proposition de loi visant à allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 2078) (Mme Émilie Chandler, rapporteure) ;
– à la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 2077) (M. David Valence, rapporteur).

Mercredi 31 janvier 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde sur le thème « Éducation populaire : périmètre et enjeux » réunissant : M. Arnaud Tiercelin, co-président du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep), et Mme Audrey Baudeau, déléguée générale ; M. Joaquim Timotéo, chef de la mission études et recherches de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), et M. Emmanuel Porte, chargé d’études et de recherches sur l’éducation populaire ; M. Patrick Chenu, président du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep) ; Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA), Mme Stéphanie Andrieux et M. Jean-Pierre Duport, membres du Bureau.

Commission des affaires étrangères,
A 10 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité et la lutte contre l’impunité dans les conflits modernes avec la participation de Mme Aurélia Devos, ancienne cheffe du pôle de lutte contre les crimes contre l’humanité, crimes et délits de guerre auprès du tribunal judiciaire de Paris, Mme Ghislaine Doucet, conseillère juridique principale à la délégation régionale du Comité international de la Croix rouge (CICR), et du général Jean-Philippe Reiland, directeur de l’office central de lutte contre les crimes contre l’humanité et les crimes de haine (OCLCH) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (n° 2071).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– protection des élevages de bétail et du loup (communication de Mme Pascale Boyer) (avis politique)
– nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Simonnet et plusieurs de ses collègues visant à soutenir l’accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075)

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. François Michel, président de John Cockerill.

A 10 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, à huis clos, du général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des armées, sur la contribution des armées à une nouvelle politique africaine de la France.

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination d’un rapporteur pour avis ;
– audition de MM. Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas Bourron, directeur général.

A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. François Sauvadet, président de l’Assemblée des départements de France (ADF)

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 1713) (Mme Violette Spillebout, rapporteure) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 2112) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des représentants des magistrats autour de la prise en charge judiciaire des violences commises sur mineurs.

Délégation aux outre-mer,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la gestion des déchets en outre-mer, avec des représentants de l’Agence de la transition écologique, de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer et de l’association Amorce ;
– questions diverses.

Jeudi 1er février 2024

Commission des affaires économiques,
A 8 h 45 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2111) (amendements, art. 88).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du jeudi 25 janvier 2024 à 11 h 05
Présents. – M. Philippe Ballard, M. Idir Boumertit, Mme Fabienne Colboc, M. Philippe Emmanuel, Mme Virginie Lanlo, Mme Sarah Legrain, Mme Sophie Mette, M. Emmanuel Pellerin, M. Stéphane Peu, Mme Isabelle Rauch, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg
Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Maxime Minot, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. – M. Inaki Echaniz
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Sylvain Carrière, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, Mme Nathalie Oziol, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Sophia Chikirou, M. Perceval Gaillard, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Julie Laernoes, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Mickaël Cosson, M. Inaki Echaniz, Mme Michèle Martinez, M. Maxime Minot, M. Julien Rancoule, M. Stéphane Vojetta
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Carlos Martens Bilongo, M. Thibaut François, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Karim Ben Cheikh
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Carlos Martens Bilongo, M. Thibaut François, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Karim Ben Cheikh
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 h 05
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Christelle D’Intorni, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Martine Etienne, M. Emmanuel Fernandes, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Bastien Lachaud, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Bruno Studer
Assistaient également à la réunion. – M. Michel Herbillon, M. Christophe Plassard
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 11 h 55
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Jérôme Guedj, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, M. Sébastien Peytavie, Mme Stéphanie Rist, Mme Annie Vidal
Excusés. – M. Paul Christophe, M. Thierry Frappé, Mme Sandrine Josso, M. Didier Le Gac