Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Jeudi 25 janvier 2024
Commission d’enquête sur « Les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à 10 h 30 (Salle n° 245 de la commission de la culture – 2e étage aile ouest)
Captation
– Audition de M. Philippe Copinschi, docteur en relations internationales, spécialiste des questions énergétiques mondiales
– Audition de Mme Corinne Le Quéré, climatologue, présidente du Haut Conseil pour le Climat
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier à 10 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
– Audition consacrée au blanchiment international (Programme en cours d’élaboration)
Membres présents ou excusés
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Séance du jeudi 18 janvier 2024
Présents : François Bonneau, Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Fabien Gay, Fabien Genet, Daniel Gremillet, Daniel Gueret, Didier Mandelli, Franck Montaugé, Stéphane Piednoir, Daniel Salmon.
Excusés : Henri Cabanel, Nadège Havet, Christine Herzog, Denise Saint-Pé.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission désigne rapporteurs :
– Mme Evelyne Perrot sur le projet de loi n° 938 (2022-2023) autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d’agents de sûreté en vol.
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné :
– Mme Laurence Rossignol rapporteure de la proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail, déposée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (n° 537, 2022-2023).
– Contrôle sur la financiarisation de la santé : Mme Corinne Imbert, MM. Olivier Henno et Bernard Jomier.
– Contrôle sur la situation des EHPAD : Mmes Chantal Deseyne, Solanges Nadille et Anne Souyris.
– Contrôle sur les négociations salariales dans les entreprises et les branches professionnelles : Mmes Frédérique Puissat et Corinne Bourcier.
– Mission de suivi du rapport sur la psychiatrie : M. Jean Sol et Mme Céline Brulin.
– Mission flash sur les cancers professionnels des sapeurs-pompiers : Mmes Emilienne Poumirol et Anne-Marie Nédélec
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
– Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
-Projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures
– Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
– Projet de loi relatif à la responsabilité parentale et à la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures
– Proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures
– Proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant : Lundi 29 janvier 2024 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 25 janvier 2024
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory)
– Communication de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde sur la révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l’Union européenne
Captation vidéo.
– Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d’investissement (BEI)
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 18 janvier 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, Annick Girardin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Olivier Henno, Gisèle Jourda, Claude Kern, Ahmed Laouedj, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Audrey Linkenheld, Vincent Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Louis Vogel.
Excusés : Alain Cadec, Nadège Havet.
Assistaient en outre à la séance : Jean-Baptiste Blanc (commission des finances), Yves Bleunven (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Michel Canévet (commission des finances), Marie-Claire Carrère-Gée (commission des finances), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Laure Darcos (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Jérôme Darras (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Guillaume Gontard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Raymond Hugonet (commission des finances), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Cédric Perrin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales), Jean-Luc Ruelle (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Stéphane Sautarel (commission des finances), Jean-Marc Vayssouze-Faure (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).