Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modification à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Jeudi 25 janvier 2024

Commission des affaires culturelles :
A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– dans le cadre d’un cycle d’auditions en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde sur la perception des Français à l’égard des médias et de l’information, réunissant M. Bruno Cautrès, chercheur CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), M. Jean-Daniel Lévy, directeur délégué de Harris Interactive France, et Mme Laure Salvaing, directrice générale des études de Verian.

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre :
A 14 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d’éthique et déontologie de l’information du Groupe TF1 :

– Mme Marie-Laure Augry, journaliste, ancienne médiatrice des rédactions de France 3 ;
– Mme Edith Dubreuil, magistrate, conseillère honoraire à la cour d’appel de Paris ;
– M. Philippe Lucet, avocat ;
– M. Michel Vaquin, ingénieur honoraire des Ponts et chaussées.

– audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, conseiller d’Etat honoraire, ancien président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (2007-2013) ;

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des producteurs de programmes télévisuels : participants en attente de confirmation.

Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles :
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 9 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et grands évènements », réunissant :

– M. Serge Boulanger, préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris et M. le Général Joseph Dupré la Tour, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), représentant la Préfecture de police de Paris ;
– M. Édouard Donnelly, directeur exécutif des opérations du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (COJO) ;
– M. Thierry Mosimann, préfet, coordinateur national pour la sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 et les grands événements sportifs internationaux (CNSJ).

A 11 heures :

– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Hubert, président Île-de-France, M. Guillaume Blavette, membre du réseau énergie et Mme Malou Boisson, chargée des risques naturels de France nature environnement (en visioconférence).

A 12 heures :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, directrice générale de l’Office national des forêts (ONF).

A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 14 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile, logistique d’urgence et gestion de crise », réunissant :

– MM. Thomas Alliot, président fondateur de l’association Unités nationales de secouristes citoyens (UNSC) et Jean-Luc Wertenschlag, ambassadeur des UNSC et président du Collectif Citoyen du 13 Novembre ;
– Mmes Marie-Claude Desjeux, membre du conseil d’administration, en charge des relations extérieures, et Julie Morin Gonzalez, juriste au sein de la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs (FENVAC) ;
– Dr Arnaud Derossi, directeur médical régional au sein de la société International SOS, chargé de l’assistance et du transport médical mondial.

Mercredi 31 janvier 2024

Commission des finances :
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination d’un rapporteur pour avis ;
– audition de MM. Christophe BOUILLON, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas BOURRON, directeur général.

A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. François Sauvadet, président de l’Assemblée des départements de France (ADF).

Délégation aux droits des enfants :
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des représentants des magistrats autour de la prise en charge judiciaire des violences commises sur mineurs.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 10 heures :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, M. Bertrand Petit, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter, M. Christopher Weissberg
Excusés. – M. Quentin Bataillon, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Isabelle Périgault, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – Mme Cécile Rilhac, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 heures :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Thibaut François, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Karim Ben Cheikh
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 10 h 30
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Thibaut François, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Karim Ben Cheikh
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, M. Gérard Leseul, Mme Katiana Levavasseur, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Michel Sala, M. Freddy Sertin, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Patrick Vignal, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Clémentine Autain, M. Paul Christophe, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, Mme Christine Loir, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. – M. Emmanuel Mandon, M. Christophe Naegelen, M. Benjamin Saint-Huile
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 h 05 :
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Christelle D’Intorni, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Martine Etienne, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Bastien Lachaud, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Bruno Studer
Assistaient également à la réunion. – M. Michel Herbillon, M. Christophe Plassard
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 h 40 :
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, Mme Nathalie Bassire, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Hendrik Davi, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, Mme Véronique Riotton, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Jean-Victor Castor, M. André Chassaigne, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Matthieu Marchio, M. Jean-Pierre Taite
Assistaient également à la réunion. – Mme Lisa Belluco, M. Bruno Bilde, M. Fabrice Brun, Mme Sophie Panonacle
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Catherine Couturier, M. Hendrik Davi, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Inaki Echaniz, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Jean-Victor Castor, M. André Chassaigne, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Matthieu Marchio, M. Jean-Pierre Taite, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. – M. Idir Boumertit, M. Sylvain Carrière, M. Éric Martineau, Mme Laure Miller, Mme Sophie Panonacle, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mardi 23 janvier 2024 à 16 h 30 :
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Aude Luquet, Mme Élisa Martin, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Thomas Rudigoz, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Marie-France Lorho, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, Mme Virginie Lanlo, M. Pierre Meurin, Mme Christine Pires Beaune, M. Bruno Studer
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Françoise Buffet, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, M. Benjamin Lucas, Mme Élisa Martin, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Mathilde Panot, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Raquel Garrido, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Marie-France Lorho, M. Thomas Ménagé, Mme Naïma Moutchou, M. Thomas Portes
Assistaient également à la réunion. – M. Ugo Bernalicis, M. Fabien Di Filippo, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Frédéric Mathieu
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 11 h 30 :
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Christine Decodts, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Philippe Lottiaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Alexandra Martin (Gironde), M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Michel Herbillon, Mme Anna Pic, M. Christophe Plassard, Mme Sabine Thillaye
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Christelle D’Intorni, M. Jean-Marie Fiévet, M. Frank Giletti, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Aurélien Saintoul, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 15 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, M. Fabien Di Filippo, Mme Constance Le Grip, Mme Lysiane Métayer, M. Alexandre Sabatou, M. Vincent Seitlinger, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – Mme Sophia Chikirou, Mme Marietta Karamanli, Mme Louise Morel
Assistaient également à la réunion. – Mme Béatrice Descamps, M. Andy Kerbrat
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
Réunion du mercredi 24 janvier 2024 à 11 h 55
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Pierre Dharréville, M. Marc Ferracci, M. Jérôme Guedj, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, M. Sébastien Peytavie, Mme Stéphanie Rist, Mme Annie Vidal
Excusés. – M. Paul Christophe, M. Thierry Frappé, M. Didier Le Gac