Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Lundi 22 janvier 2024
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier 2024 à partir de 14 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
A 14 h 30
Captation vidéo.
– audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, général de corps d’armée (2S), directeur exécutif adjoint Opérations de l’European Union Agency for Law Enforcement Cooperation (Europol) (en visioconférence).
A 15 h 45
Captation vidéo.
– audition de M. Baudoin Thouvenot, inspecteur général de la justice, directeur du bureau français de l’Unité de coopération judiciaire de l’Union européenne (Eurojust).
A 17 heures
Captation vidéo.
– audition sous forme de table ronde, consacrée à la politique étrangère de la France en matière de lutte contre le narcotrafic, de :
M. Jean-Claude Brunet, ambassadeur, délégué à la coopération régionale de l’océan Indien, ancien représentant spécial chargé de la lutte contre les menaces criminelles transnationales et contre les trafics illicites d’armes légères et de petits calibres au ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE).
M. Jean-Christophe Tallard-Fleury, sous-directeur d’Amérique du sud au MEAE.
M. Jean-Noël Bonnieu, sous-directeur du Moyen-Orient au MEAE.
Mme Amélie Delaroche, sous-directrice de la lutte contre le terrorisme et la criminalité organisée au MEAE.
M. Frédéric de Touchet, chef de mission du Mexique, d’Amérique centrale et des Caraïbes au MEAE.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
1re séance du mercredi 17 janvier 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Grégory Blanc, Éric Bocquet.
Ont délégué leur droit de vote : Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Laurent Somon, Jean Pierre Vogel.
Bureau de commission d’enquête
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Président :
M. Franck MONTAUGÉ (SER).
Rapporteur :
M. Vincent DELAHAYE (UC).
Vice-présidents :
M. Henri CABANEL (RDSE).
M. Fabien GAY (CRCE-K).
M. Daniel GREMILLET (LR).
Mme Nadège HAVET (RDPI).
Mme Christine LAVARDE (LR).
M. Victorin LUREL (SER).
M. Pierre MÉDEVIELLE (Indép).
M. Stéphane PIEDNOIR (LR).
Mme Denise SAINT-PÉ (UC).
M. Daniel SALMON (GEST).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
– proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
– projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
– projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
– projet de loi relatif à la responsabilité parentale et à la réponse pénale en matière de délinquance des mineurs : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
– proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales : Lundi 29 janvier 2024 à 12 heures ;
– proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant : Lundi 29 janvier 2024 12 heures.
Commission des affaires européennes
Convocation
Commission des affaires européennes
Jeudi 25 janvier 2024 à 8 h 30 (Salle René Monory)
1° Communication de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde sur la révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l’Union européenne ;
Captation vidéo.
2° Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d’investissement (BEI) ;
3° Questions diverses.