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Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Désignation d’un membre de l’Autorité de sûreté nucléaire
En application de l’article L. 592-2 du code de l’environnement, M. le Président du Sénat a désigné M. Olivier DUBOIS pour siéger comme membre du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire, en remplacement de Mme Laure TOURJANSKY dont le mandat est arrivé à échéance.
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