Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 22 janvier 2024

Commission des affaires économiques,
A 15 h 50 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 de la Constitution, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 2066) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).

Commission des lois,
A 18 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 1959) (M. David Valence, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 1970) (Mme Émilie Chandler, rapporteure).

A 21 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Mardi 23 janvier 2024

Commission des lois,
A 16 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 1751) (Mme Anne Brugnera et M. Éric Pauget, rapporteurs).

Mercredi 24 janvier 2024

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen du rapport de la mission d’information relative à l’apprentissage de la lecture (Mme Annie Genevard et M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteurs).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2003) (rapport).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 78e assemblée générale des Nations Unies.

A 10 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la situation en République démocratique du Congo avec la participation de M. Quentin Teisseire, sous-directeur de l’Afrique centrale à la direction de l’Afrique et de l’océan Indien du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, M. Said Abass Ahamed, docteur en sciences politiques, directeur de Thinking Africa, et M. Thierry Vircoulon, chercheur associé, coordinateur de l’Observatoire de l’Afrique centrale et australe au Centre Afrique subsaharienne de l’Institut français des relations internationales (IFRI) ;
– nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
– projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin, signé à Strasbourg le 6 juillet 2022 (sous réserve de sa transmission) ;
– projet de loi autorisant l’approbation de l’accord global dans le domaine du transport aérien entre les Etats membres de l’association des nations de l’Asie du Sud-Est, et l’Union européenne et ses Etats membres, signé à Bali le 17 octobre 2022 (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires européennes,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, ouverte à la presse, du Dr Martin SCHÄFER, ministre plénipotentiaire à l’ambassade d’Allemagne en France, de M. Antonino CASCIO, ministre plénipotentiaire à l’ambassade d’Italie en France et de M. Benjamin SAOUL, ministre-conseiller aux Affaires étrangères et stratégiques, intérieures et de justice à l’ambassade du Royaume-Uni en France, sur la politique africaine de leur pays respectif.

A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– audition de Son Exc. M. François de KERCHOVE D’EXÆRDE, Ambassadeur de Belgique en France, sur les priorités de la Présidence belge du Conseil de l’Union européenne ;
– nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues relatives à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n° 1921) ;
– nomination de rapporteurs d’information.

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– examen de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, ouverte à la presse, du Dr Martin Schäfer, ministre plénipotentiaire à l’ambassade d’Allemagne en France, de M. Antonino Cascio, ministre plénipotentiaire à l’ambassade d’Italie en France et de M. Benjamin Saoul, ministre-conseiller aux Affaires étrangères et stratégiques, intérieures et de justice à l’ambassade du Royaume-Uni en France, sur la politique africaine de leur pays respectif.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 (n° 1814) ;
– examen de la proposition de loi visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées (n° 1895).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l’évaluation des politiques publiques associées (Mme Laure Miller, présidente ; Mme Manon Meunier et M. Hubert Ott, corapporteurs).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
– examen, en application de l’article 88 du règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (n° 1983) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 11 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Nicole Bohic et de MM. Jean-Baptiste Frossard, Christophe Itier et Thierry Leconte, membres de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS), auteurs d’un rapport sur la qualité de l’accueil et la prévention de la maltraitance dans les crèches (mars 2023).

Jeudi 25 janvier 2024

Commission des affaires culturelles,
A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– dans le cadre d’un cycle d’auditions en lien avec les États généraux de l’information, table ronde sur la perception des Français à l’égard des médias et de l’information, réunissant M. Bruno Cautrès, chercheur CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), M. Jean-Daniel Lévy, directeur délégué de Harris Interactive France, et Mme Laure Salvaing, directrice générale des études de Verian.

Mercredi 31 janvier 2024

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination d’un rapporteur pour avis ;
– audition de MM. Christophe BOUILLON, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas BOURRON, directeur général.

A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. François Sauvadet, président de l’Assemblée des départements de France (ADF).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Emmanuel, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, Mme Maud Gatel, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter.
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Johnny Hajjar, Mme Catherine Jaouen, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Francesca Pasquini, Mme Isabelle Périgault, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Louis Bricout, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Virginie Duby-Muller, M. Perceval Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, Mme Danielle Simonnet.
Assistaient également à la réunion. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Matthias Tavel, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Delphine Lingemann, Mme Yaël Menache, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski.
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. – Mme Maud Gatel, M. Christophe Naegelen.
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 10 h 15
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Delphine Lingemann, Mme Yaël Menache, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski.
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistaient également à la réunion. – Mme Maud Gatel, M. Christophe Naegelen.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 11 heures
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Patrick Vignal, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. – Mme Clémentine Autain, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, M. Stéphane Viry.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Benoît Bordat, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – Mme Florence Lasserre, M. Pierre Meurin, M. Jimmy Pahun, M. Antoine Villedieu.
Assistaient également à la réunion. – Mme Delphine Batho, M. Bruno Bilde, M. Sylvain Carrière, Mme Christine Engrand.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Joël Giraud, Mme Géraldine Grangier, M. Victor Habert-Dassault, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, M. Nicolas Pacquot, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier.
Excusés. – M. Christian Baptiste, Mme Alma Dufour, Mme Marina Ferrari, M. David Guiraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, M. Michel Sala, M. Charles Sitzenstuhl.
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Dominique Da Silva, Mme Katiana Levavasseur.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Perrine Goulet, Mme Marie Guévenoux, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Mathilde Panot, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, Mme Michèle Peyron, Mme Marie Pochon, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, Mme Véronique Riotton, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, M. Thomas Ménagé, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Schreck.
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabien Di Filippo, M. Patrick Hetzel, Mme Sandra Regol.
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 18 janvier 2024 à 10 h 30
Excusé. – M. Emmanuel Pellerin.
Réunion du jeudi 18 janvier 2024 à 14 heures
Excusé. – M. Emmanuel Pellerin.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 15 h 05
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Denis Masséglia, Mme Joëlle Mélin, Mme Anne-Laurence Petel, M. Frédéric Petit.
Excusés. – Mme Sophia Chikirou, Mme Brigitte Klinkert, M. Charles Sitzenstuhl.
Assistait également à la réunion. – M. Sébastien Delogu.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 15 h 05
Présents. – Mme Sophie Blanc, M. Xavier Breton, M. Pierre Cordier, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, M. Philippe Lottiaux, Mme Christine Pires Beaune, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence.
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Didier Le Gac.
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 14 heures
Présents. – M. Paul Christophe, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Francesca Pasquini, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Santiago, M. Léo Walter.
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin.