Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 18 janvier 2024

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre :
A 10 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Julia Cagé, professeure associée en économie au sein du département d’économie de l’Institut d’études politiques de Paris et Mme Claire Sécail, chargée de recherche CNRS au Centre de recherche sur les liens sociaux (Cerlis), université Paris Cité.

A 14 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Carriou, président-directeur général de Médiamétrie ;
Audition, ouverte à la presse, des membres du comité relatif à l’honnêteté, à l’indépendance et au pluralisme de l’information et des programmes du groupe M6-RTL :

– M. Louis de Broissia, ancien parlementaire, président du comité ;
– Mme Nicole Tricart, ancienne inspectrice générale de la police nationale ;
– M. Patrice Duhamel, journaliste, ancien directeur général de France Télévisions.

Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d’éthique du groupe Canal+ :

– Mme Sabine Bourgey, vice-présidente de la compagnie nationale des experts ;
– Mme Jacqueline Franjou, présidente du Festival de Ramatuelle et ancienne présidente-directrice générale du Women’s Forum for the Economy and the Society ;
– M. Richard Michel, consultant, ancien président de La Chaîne Parlementaire – Assemblée nationale ;
– M. Christian Kert, ancien député, ancien membre de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles :
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 9 h 30 :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Delattre, sénatrice de la Gironde.

A 10 h 30 :

– audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Bachelier, président, et de M. Laurent Michel, directeur des affaires publiques du groupe Intériale.

A 11 h 30 :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Lehideux, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques à la direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de la Transition écologique.

A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 14 heures :

– audition, ouverte à la presse, de M. Gabor Arany, sous-directeur adjoint de la planification de sécurité nationale au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

A 15 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et technologies de communication », réunissant :

– M. Guillaume Lambert, préfet, directeur de l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours ;
– M. Pierre Casciola, directeur de l’Agence du numérique de la sécurité civile.

Mardi 23 janvier 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Emmanuel, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, Mme Maud Gatel, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Johnny Hajjar, Mme Catherine Jaouen, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Francesca Pasquini, Mme Isabelle Périgault, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 16 janvier 2024, à 16 h 45 :
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Julien Bayou, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sophia Chikirou, M. Mickaël Cosson, M. Dominique Da Silva, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, Mme Florence Goulet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Lionel Tivoli, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Danielle Simonnet
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Guy Bricout, M. Lionel Causse, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mardi 16 janvier 2024 à 21 h 30
Présents. – M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Bayou, M. Jean-Louis Bricout, M. Mickaël Cosson, M. Dominique Da Silva, M. Romain Daubié, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Guillaume Kasbarian, M. Luc Lamirault, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, Mme Sandra Marsaud, M. Stéphane Peu, M. Dominique Potier, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Anaïs Sabatini, M. Stéphane Vojetta, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Perceval Gaillard, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Danielle Simonnet
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Guy Bricout, M. Lionel Causse
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Louis Bricout, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Virginie Duby-Muller, M. Perceval Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, Mme Danielle Simonnet
Assistaient également à la réunion. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Matthias Tavel, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 heures :
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Delphine Lingemann, Mme Yaël Menache, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Maud Gatel, M. Christophe Naegelen
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 à 10 h 15
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Delphine Lingemann, Mme Yaël Menache, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, Mme Liliana Tanguy, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Maud Gatel, M. Christophe Naegelen
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 11 heures :
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Patrick Vignal, M. Alexandre Vincendet
Excusés. – Mme Clémentine Autain, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, M. Stéphane Viry
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Benoît Bordat, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 35 :
Présents. – M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Sandra Regol, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Florence Lasserre, M. Pierre Meurin, M. Jimmy Pahun, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. – Mme Delphine Batho, M. Bruno Bilde, M. Sylvain Carrière, Mme Christine Engrand
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 16 janvier 2024, à 16 h 40 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, M. Victor Habert-Dassault, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Véronique Louwagie, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Benoit Mournet, M. Nicolas Pacquot, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Sébastien Rome, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Marina Ferrari, M. Joël Giraud, M. David Guiraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip
Assistaient également à la réunion. – Mme Karen Erodi, M. Laurent Esquenet-Goxes
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 heures :
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Joël Giraud, Mme Géraldine Grangier, M. Victor Habert-Dassault, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, M. Nicolas Pacquot, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. Christian Baptiste, Mme Alma Dufour, Mme Marina Ferrari, M. David Guiraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, M. Michel Sala, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Dominique Da Silva, Mme Katiana Levavasseur
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mardi 16 janvier 2024, à 16 h 40 :
Présents. – M. Erwan Balanant, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, M. Jean-François Coulomme, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Gilles Le Gendre, Mme Marie-France Lorho, Mme Laure Miller, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Raphaël Schellenberger, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Jean Terlier
Assistaient également à la réunion. – Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sylvie Bonnet, Mme Mathilde Panot, Mme Véronique Riotton, M. Jean-François Rousset, Mme Anne-Cécile Violland
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 9 heures :
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Perrine Goulet, Mme Marie Guévenoux, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Mathilde Panot, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, Mme Michèle Peyron, Mme Marie Pochon, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, Mme Véronique Riotton, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, M. Thomas Ménagé, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Schreck
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabien Di Filippo, M. Patrick Hetzel, Mme Sandra Regol
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 15 h 05 :
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, M. Denis Masséglia, Mme Joëlle Mélin, Mme Anne-Laurence Petel, M. Frédéric Petit
Excusés. – Mme Sophia Chikirou, Mme Brigitte Klinkert, M. Charles Sitzenstuhl
Assistait également à la réunion. – M. Sébastien Delogu
Délégation aux droits des enfants :
Réunion du mercredi 17 janvier 2024, à 14 heures :
Présents. – M. Paul Christophe, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Francesca Pasquini, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Santiago, M. Léo Walter
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin