Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024
1. Réunions
Mardi 16 janvier 2024
Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 1984) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– suite de l’examen du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 1984) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées (n° 1895) ;
– audition de M. Hervé Berville, secrétaire d’État auprès de la Première ministre chargé de la mer, sur les enjeux environnementaux de la politique de la mer.
Commission des finances,
A 16 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Carole Delga, présidente de Régions de France
Commission des lois,
A 16 h 30 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (n° 1983) et discussion générale (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).
Mercredi 17 janvier 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition commune de MM. Noël Corbin, délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, François Laurent, délégué ministériel aux Jeux olympiques et paralympiques au sein de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, Mme Dominique Hervieux, directrice en charge de la culture à Paris 2024, et M. Pierre Martinez, responsable de l’Olympiade culturelle à Paris 2024, sur l’Olympiade culturelle.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE ;
– éventuellement, suite de l’examen du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 1984) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 1984) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
Commission des affaires européennes,
A 11 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
– auditions, conjointes avec la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le rôle sécuritaire en Afrique de l’ONU et de l’Union européenne.
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne, déposée par Mme Anne Laurence Petel et plusieurs de ses collègues, visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (sous réserve de son dépôt) après nomination) ;
– dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (NNN, rapporteur) (sous réserve de son dépôt) (proposition de résolution européenne) ;
– nominations de rapporteurs d’information ;
– nominations de rapporteurs sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues relatives à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n° 1921) et la proposition de résolution européenne de M. Fabien Di Filippo et plusieurs de ses collègues visant à abandonner la proposition de règlement du Parlement européen réduisant strictement les délais de paiement pour les commerçants (n° 1904).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– présentation du rapport de la mission d’information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique (M. David Taupiac et Mme Anne-Cécile Violland, coprésidents ; MM. Vincent Descoeur et Yannick Haury, corapporteurs).
Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l’INSEE, M. Oliver Garnier, directeur général chargé des statistiques, des études économiques et des relations internationales de la Banque de France, et M. Bertrand Pluyaud, chef du bureau France et économiste senior à l’OCDE sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté.
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Marie-Laure Denis, dont la nomination en tant que présidente de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement ;
– examen du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (n° 1983) ;
– examen, en application de l’article 88, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal (n° 2051) (M. Frédéric Zgainski, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88, des amendements à la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (n° 2052) (Mme Perrine Goulet, rapporteure).
A 14 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Gilles Carrez, président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN).
Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l’Office des mineurs et des forces de l’ordre autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
Mardi 23 janvier 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications.
2. Membres présents ou excusés
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 11 janvier 2024 à 9 heures
Présents. – M. Quentin Bataillon, M. Sébastien Chenu, Mme Fabienne Colboc, M. Jocelyn Dessigny, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Constance Le Grip, Mme Béatrice Piron, M. Aurélien Saintoul.
Excusé. – M. Emmanuel Pellerin.