L’arrêté du 19 avril 2016 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 6 du présent arrêté.

Au 2° de l’article 4, les mots : « l’arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ».

Le. 8 du. 2 du 2° de l’article 5est abrogé.

L’article 11est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « visée au 2° de l’article 19 de l’arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « mentionnée au 2° de l’article 11 de l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ».
II.-Au 3°, les mots : « l’article 13 de l’arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’article 4 de l’arrêté du 25 janvier 2023 précité ».

Au. 2 du 4° de l’article 13, les mots : « l’arrêté du 30 juin 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l’arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l’obtention du diplôme d’élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d’études supérieures de la marine marchande ».

A l’annexe II, la partie « Horaires d’enseignement » est ainsi modifiée :
I.-Le renvoi (*) est remplacé par les dispositions suivantes :
« (*) Suivant le candidat-cas d’un titulaire du CFBS, du CQALI, du CAEERS, de l’EM II, du certificat de formation spécifique à la sûreté, de l’attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu’à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine et de l’attestation de formation de base à la haute tension, en cours de validité ».
II.-Le renvoi (**) est supprimé.

Le directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.