Par arrêté du ministre de l’intérieur et des outre-mer et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, en date du 7 décembre 2023 :
Mme Juliette PART est nommée membre du Conseil national des opérations funéraires, au titre des représentants des administrations, sur proposition du ministre de l’intérieur et des outre-mer, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Clément ROUCHOUSE.
M. Victor BORMAND est nommé membre du Conseil national des opérations funéraires, au titre des représentants des administrations, sur proposition du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Pierre ZISU.
Mme Fabienne GOURSEROL est nommée membre du Conseil national des opérations funéraires, au titre des représentants des régies de pompes funèbres, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Patrick LEROGNON.
M. Sébastien TRUFFET est nommé membre du Conseil national des opérations funéraires, au titre des représentants des salariés du secteur funéraire, sur proposition de la Fédération des services publics-CGT, en qualité de membre titulaire, en remplacement de Mme Pascaline BRINGARD.
M. Pascal PATINOT est nommé membre du Conseil national des opérations funéraires, au titre des représentants des salariés du secteur funéraire, sur proposition de la Fédération des services publics-CGT, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Thierry FELIX.