Cabinet Kohen Avocats · Paris

Maître Reda KOHEN intervient en droit immobilier, droit des sociétés et droit des affaires à Paris. Première analyse offerte, réponse personnelle sous 24 heures.

100 % confidentiel · Secret professionnel · Sans engagement

Barreau de Paris Immobilier, sociétés, affaires Fiche CNB avocat.fr
Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 28 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s)

du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Furia. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s)

du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Maïs Bogota. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : Belcanto, Candelio, DKC4444, DKC5144, Initio, Juvento, Krokus, LG 2195, MAS 12H, Monarque, P8000, P8816, P9903, Prollix, Rebbel, RGT Conexxion, RGT Dublixx, RGT Exxplicit, RGT Lexxtour, RGT Luxxida, RGT Provexx, Rubisco, Susann.
Sorgho fourrager : Lussi, Phoenix, Piper.
Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Armorik, ES Alize, Oggana, Québec, RGT Dodgge, RGT Huggo.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l’inscription des variétés de maïs : Aapotheoz, Cadixxio Duo, LG30209, MAS 25F, RGT Denomixx, Toutati.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de maïs : 32C, Arkadi CS, Calango KWS, Codilio, Codisco, Coditank, Contado, Coxximo, Dianoxx, DKC3142, DKC3390, DKC4795, DKC5141, DKC5190, DKC5632, DKC5783, DS1416B, DS1157A, DS21189B, Enneka, ES Archipel, ES Navijet, Gedimo, Hargos, Havelio KWS, Kidemos, Koletis, Koloris, Kordalis, Koutelas, Kroquis, KWS Conde, KWS Gustus, KWS Iconico, Marcello, MAS 20S, MAS 40F, Obbelisc, P9213, P9900, Portorico, PR34G13, RGT Cinexx, RGT Faxxana, RGT Iniexxta, Rivoly, San Julio RH, Sikaldi CS, Solario, Suzy, SY Massytop, Tekni, Texto, Triomph, Vemstar.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Maïs : DKC3143, DS1385A, DS1511C, DS1522C, DS1932C, Inagua, INDEM1337, Initial, KWS 5383, LBS1371, LBS2095, P0247, P7843, P8079, P8134, P9244, SY Campona, SY Werena.
Sorgho grain : Aralba, Autan, Fulgus.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».