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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2023-1147 du 22 novembre 2023 modifiant la décision n° 2021-360 du 10 mars 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SA SODERA pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2

L’annexe III de la décision n° 2021-360 du 10 mars 2021 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : RTL2.
Zone géographique mise en appel : Metz.
Fréquence : 92,2 MHz.
Adresse du site : Tour des Marronniers, 21, rue des Marronniers, Les Hauts de Vallières, Metz (57).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d’antenne : 76 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 4 90 5 180 1 270 0
10 5 100 5 190 0 280 0
20 5 110 5 200 0 290 0
30 5 120 4 210 0 300 1
40 5 130 4 220 0 310 1
50 5 140 3 230 0 320 2
60 5 150 2 240 0 330 2
70 5 160 2 250 0 340 3
80 5 170 1 260 0 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SA SODERA et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».