Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 5 novembre 2024
Commission des Affaires économiques à 17 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi, sur le projet de loi de finances pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 324) et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 h 30 (Monory)
A 16 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission des Finances à 14 h 30 (Salle de la commission)
1° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Sautarel sur la proposition de loi constitutionnelle n° 783 (2023 2024) visant à accélérer le redressement des finances publiques, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Michel Canévet et Raphaël Daubet, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Christian Klinger et Victorin Lurel, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
4° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions »
5° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial, sur la mission « Remboursements et dégrèvements »
6° Désignation d’un membre du bureau
7° Désignation d’un rapporteur spécial
8° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 14 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 99 (2024-2025) de la commission sur la proposition de loi n° 756 (2023-2024) tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes, présentée par Mme Marie Mercier et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Muriel Jourda) ;
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
2e séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon.
Excusé : Raphaël Daubet.