Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 26 mars 2025

N° 102 (2024-2025) Rapport d’information fait par Mmes Vivette LOPEZ, Gisèle JOURDA et Évelyne PERROT au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « L’Arabie saoudite : l’avenir à marche forcée ? ».
N° 417 (2024-2025) Proposition de loi présentée par M. Laurent BURGOA, visant à préserver l’activité des buralistes en renforçant les moyens de lutte contre le commerce illicite des produits du tabac, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 457 (2024-2025) Proposition de résolution européenne présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN, en application de l’article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l’innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires, envoyée à la commission des affaires européennes.
N° 479 (2024-2025) Texte de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de Mme Amel GACQUERRE visant à clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements et à sécuriser leur application en copropriété (Procédure accélérée).
N° 483 (2024-2025) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.
N° 485 (2024-2025) Texte de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire.
N° 487 (2024-2025) Texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement ».
N° 490 (2024-2025) Texte de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés.