L’annexe I de l’arrêté du 2 septembre 2008 susvisé est remplacée par le document annexé au présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Il s’applique aux demandes de dénomination de commune touristique déposées en préfecture à compter du 1er jour du deuxième mois suivant sa publication.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.