Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Le Bureau du Sénat se réunira le :
Jeudi 2 juillet 2026 à 8 h 30

avec l’ordre du jour suivant :

I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires

– Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs

II. Budget du Sénat

– Adoption par le Bureau du projet de budget pour 2027

III. Intelligence artificielle

– Communication de M. Alain MARC, Vice-président, président de la délégation en charge des technologies numériques, de la cyber sécurité et de l’intelligence artificielle, sur la mise en œuvre de la Charte d’utilisation de l’intelligence artificielle par les personnels du Sénat
– Communication de M. Olivier CIGOLOTTI, Questeur, sur l’expérimentation d’outils mis à disposition des personnels du Sénat
– Communication de M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président, président de la délégation en charge des ressources humaines, de l’AGAS et de la prévention et de la lutte contre le harcèlement, sur l’utilisation de l’intelligence artificielle par les collaborateurs de sénateurs
– Communication de Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur, sur l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le cadre des travaux parlementaires

IV. Communication de M. Loïc HERVÉ, Vice-président, président de la délégation en charge de la coopération interparlementaire et des groupes interparlementaires d’amitié, sur le bilan des activités internationales du Sénat au premier semestre 2026

V. Collaborateurs de sénateurs

– Prise d’acte de l’accord adopté le 28 avril 2026 par l’instance de dialogue social entre les sénateurs et leurs collaborateurs, relatif aux titres-restaurant pour les collaborateurs de sénateurs en circonscription

VI. Questions administratives

– Modification de diverses dispositions du Règlement intérieur relatives à la santé au travail et au temps partiel
– Prolongation dans leurs fonctions de directeurs

VII. Questions diverses