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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 20 mai 2026 portant renouvellement d’inscription et modification des conditions d’inscription de l’insert en polyéthylène hautement réticulé HIGHCROSS et des cupules pour cotyles à double mobilité associés VERSAFITCUP DM (sans ciment), MPACT DM (sans ciment) et VERSACEM (à cimenter) de la société MEDACTA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », sous paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société MEDACTA France SAS », la nomenclature des codes 3145466 et 3128108 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3145466 Insert en polyéthylène hautement réticulé, MEDACTA, HIGHCROSS, insert diam 22,2mm
DESCRIPTION
L’insert en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) HIGHCROSS est un composant acétabulaire, qui doit être utilisé avec une cupule pour cotyle double mobilité VERSACEM (à cimenter), MPACT DM (non cimenté) ou VERSAFITCUP DM (non cimenté) et une tête fémorale métallique ou céramique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2240MHC ; 01.26.2242MHC ; 01.26.2244MHC ; 01.26.2246MHC ; 01.26.2248MHC ; 01.26.2250MHC ; 01.26.2252MHC ; 01.26.2254MHC ; 01.26.2256MHC ; 01.26.2258MHC ; 01.26.2260MHC ; 01.26.2262MHC ; 01.26.2264MHC.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.
3128108 Insert en polyéthylène hautement réticulé, MEDACTA, HIGHCROSS, insert diam 28mm
DESCRIPTION
L’insert en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) HIGHCROSS est un composant acétabulaire, qui doit être utilisé avec une cupule pour cotyle double mobilité VERSACEM (à cimenter), MPACT DM (non cimenté) ou VERSAFITCUP DM (non cimenté) et une tête fémorale métallique ou céramique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2848MHC ; 01.26.2850MHC ; 01.26.2852MHC ; 01.26.2854MHC ; 01.26.2856MHC ; 01.26.2858MHC ; 01.26.2860MHC ; 01.26.2862MHC ; 01.26.2864MHC.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », rubrique « Société MEDACTA France », la nomenclature des codes 3118297, 3199670, 3119138, 3141221 et 3190202 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3118297 Hanche, double mobilité, MEDACTA, MPACT DM, cupule non cimentée.
DESCRIPTION
Les implants cotyloïdiens à double mobilité sont des composants acétabulaires pour prothèse totale de hanche. Le cotyle MPACT DM est constitué d’une cupule métallique en acier inoxydable associée à un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ;
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.32.142MB ; 01.32.144MB ; 01.32.146MB ; 01.32.148MB ; 01.32.150MB ; 0.32.152MB ; 01.32.154MB ; 01.32.156MB ; 01.32.158MB ; 01.32.160MB ; 01.32.162MB ; 01.32.164MB ; 01.32.166MB.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.
3199670 Hanche, double mobilité, MEDACTA, VERSAFITCUP DM, cupule non cimentée.
DESCRIPTION
Les implants cotyloïdiens à double mobilité sont des composants acétabulaires pour prothèse totale de hanche. Le cotyle VERSAFITCUP DM est constitué d’une cupule métallique en acier inoxydable associée à un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires) ;
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.46MB ; 01.26.48MB ; 01.26.50MB ; 01.26.52MB ; 01.26.54MB ; 01.26.56MB ; 01.26.58MB ; 01.26.60MB ; 01.26.62MB ; 01.26.64MB.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.
3119138 Hanche, double mobilité, MEDACTA, VERSACEM, cupule cimentée.
DESCRIPTION
Les implants cotyloïdiens à double mobilité sont des composants acétabulaires pour prothèse totale de hanche. Le cotyle VERSACEM est constitué d’une cupule métallique en acier inoxydable associée à un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé́ (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.27.38CMB ; 01.27.40CMB ; 01.27.42CMB ; 01.27.44CMB ; 01.27.46CMB ; 01.27.48CMB ; 01.27.50CMB ; 01.27.52CMB ; 01.27.54CMB ; 01.27.56CMB.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.
3141221 Hanche, double mobilité, MEDACTA, MPACT DM, insert diam. 22,2 mm.
DESCRIPTION
L’insert PE double mobilité est en polyéthylène de très haut poids moléculaire (UHMWPE) associé à des têtes fémorales métalliques ou céramiques de diamètre 22,2mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé́ (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2242M ; 01.26.2244M ; 01.26.2246M ; 01.26.2248M ; 01.26.2250M ; 01.26.2252M ; 01.26.2254M ; 01.26.2256M ; 01.26.2258M ; 01.26.2260M ; 01.26.2262M ; 01.26.2264M.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.
3190202 Hanche, double mobilité, MEDACTA, MPACT DM, insert diam. 28 mm.
DESCRIPTION
L’insert PE double mobilité est en polyéthylène de très haut poids moléculaire (UHMWPE) associé à des têtes fémorales métalliques ou céramiques de diamètre 28mm.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
– Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé́ (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
– Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2848M ; 01.26.2850M ; 01.26.2852M ; 01.26.2854M ; 01.26.2856M ; 01.26.2858M ; 01.26.2860M ; 01.26.2862M ; 01.26.2864M.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».