Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4 « Substituts osseux », paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l’os », dans la rubrique « b) Bioverre », dans la rubrique « Société NORAKER (NORAKER) », les produits suivants sont ajoutés :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY DESCRIPTION BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d’origine synthétique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Précautions d’emploi : Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l’os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies). Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. À défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. |
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| 3197552 | Implant oss synth < ou = 1 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY 1.0cc : XBG-IP 1.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3175668 | Implant oss synth > 1 et < ou = 5 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY REFERENCES PRISES EN CHARGE BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY 1.5cc : XBG-IP 1.5 BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY 2.5cc : XBG-IP 2.5 BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY 5.0cc : XBG-IP 5.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3172760 | Implant oss synth > 5 et < ou = 15 cm3, NORAKER, BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE BIOLOGICGLASS INJECTABLE PUTTY 6.0cc : XBG-IP 6 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| AKTIBONE INJECTABLE PUTTY DESCRIPTION AKTIBONE INJECTABLE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d’origine synthétique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Précautions d’emploi : Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l’os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies). Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. À défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. |
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| 3191897 | Implant oss synth < ou = 1 cm3, NORAKER, AKTIBONE INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 1.0cc : XAK-IP 1.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3147778 | Implant oss synth > 1 et < ou = 5 cm3, NORAKER, AKTIBONE INJECTABLE PUTTY REFERENCES PRISES EN CHARGE AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 1.5cc : XAK-IP 1.5 AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 2.5cc : XAK-IP 2.5 AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 5.0cc : XAK-IP 5.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3148170 | Implant oss synth > 5 et < ou = 15 cm3, NORAKER, AKTIBONE INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 6.0cc : XAK-IP 6 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| BIOACTYS INJECTABLE PUTTY DESCRIPTION BIOACTYS INJECTABLE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d’origine synthétique. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION Précautions d’emploi : Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l’os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne. Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies). Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. |
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| 3173623 | Implant oss synth < ou = 1 cm3, NORAKER, BIOACTYS INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE AKTIBONE INJECTABLE PUTTY 1.0cc : XBA-IP 1.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3120986 | Implant oss synth > 1 et < ou = 5 cm3, NORAKER, BIOACTYS INJECTABLE PUTTY REFERENCES PRISES EN CHARGE BIOACTYS INJECTABLE PUTTY 1.5cc : XBA-IP 1.5 BIOACTYS INJECTABLE PUTTY 2.5cc : XBA-IP 2.5 BIOACTYS INJECTABLE PUTTY 5.0cc : XBA-IP 5.0 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
| 3120905 | Implant oss synth > 5 et < ou = 15 cm3, NORAKER, BIOACTYS INJECTABLE PUTTY REFERENCE PRISE EN CHARGE BIOACTYS INJECTABLE PUTTY 6.0cc : XBA-IP 6 Date de fin de prise en charge : 15 août 2030. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.