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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2026-57 du 11 février 2026 modifiant la décision n° 2023-597 du 5 juillet 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Besbre et Loire FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM

L’annexe de la décision n° 2023-597 du 5 juillet 2023 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Fusion FM.
Zone géographique mise en appel : Thiers.
Fréquence : 95,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Pont Bas, les Bergerettes, Thiers (63).
Altitude du site (NGF) : 513 mètres.
Hauteur d’antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 0 90 6 180 4 270 0
10 1 100 6 190 3 280 0
20 1 110 6 200 2 290 0
30 2 120 7 210 2 300 0
40 2 130 6 220 1 310 0
50 3 140 6 230 1 320 0
60 4 150 6 240 0 330 0
70 5 160 6 250 0 340 0
80 6 170 5 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l’association Besbre et Loire FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».