Semaine du lundi 1er au 5 décembre 2025
Mardi 9 décembre 2025 à 9 h 30 :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67).
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l’eau » (M. Lucien CHABASON, rapporteur et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur).
9 h 30 – 11 heures : audition de Mme Sonja KOEPPEL, secrétaire de la Convention d’Helsinki ;
11 heures – 12 h 30 : poursuite du débat sur la fin de mandature et sujets divers.
Mardi 9 décembre 2025 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité (salle 249 et visioconférence).
Résolution : informations diverses.
Etude « Intégration d’une approche de genre dans la construction des politiques publiques : enjeux, méthodes, apprentissages » : deuxième lecture et adoption.
Point veille : discussions sur le mode de contribution à la saisine de la Commission affaires européennes et internationales « La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l’eau » (MM. CHABASON et LAUTRIDOU, rapporteurs).
Mardi 9 décembre 2025 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (salle 229).
Projet de saisine « Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (sous réserve de validation du Bureau).
Audition de Mme Clara SANTELMANN, manager cabinet Kuy.
Mardi 9 décembre 2025 à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249 et visioconférence).
« La santé dans les Outre-mer » (Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs).
Examen en seconde lecture avec amendements et vote.
Le retour des amendements est attendu le mercredi 3 décembre au soir au plus tard.
Contribution à l’avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
Désignation d’un ou d’une rapporteure.
Contribution à l’avis « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire ».
Désignation d’un ou d’une rapporteure.
Mardi 9 décembre 2025 à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 229, 249 uniquement en présentiel).
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l’horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Elodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Exercice de prospective : co-construction des scénarios.
Mercredi 10 décembre 2025 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 225).
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Table ronde des employeurs du secteur sanitaire et médico-social.
Audition de Mme Nicole NOTAT, ancienne animatrice du Ségur de la santé.
Mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 30 :
Commission économie et finances (Salle 229 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 3 décembre 2025.
Avant-projet d’avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Auditions sur la stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique et de la politique énergétique nationale (SPAFTE) et budget vert.
Direction du Budget :
M. Thomas ESPEILLAC, sous-directeur de la 4e sous-direction ;
M. Clément LECHAIRE, chef du bureau du développement durable ;
M. Thibaut ROULON, chef du bureau de la politique budgétaire.
Direction générale du Trésor :
M. Edouard CHRETIEN, sous-directeur de la transition écologique ;
M. Marc BROCHETON, chef du bureau transition écologique (synthèse et climat) ;
M. Mathieu VALDENAIRE, chef du bureau transition écologique (environnement, adaptation et biodiversité).
Finalisation et synthèse des discussions :
Question 3 : Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? (Référent : Jean-Marie BEAUVAIS).
Question 4 : La protection sociale doit-elle continuer à être financée majoritairement par le travail ? (Référente : Dominique JOSEPH).
Bilan de mandature Ecofin + note interne complémentaire – V0.
Mercredi 10 décembre 2025 à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214).
Saisine « Les limites planétaires » (Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
Table ronde : M. Xavier Perrin, Ville de Grenoble, M. Christophe LEIKINE, chargé des relations avec les collectivités France villes et territoires durables, M. Jean REVEREAULT, vice-président d’Intercommunalités de France.
Mercredi 10 décembre 2025 à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et en visioconférence).
Objet : observations sur la note du 27 août 2025 relative à la suite donnée par la Secrétaire générale du Gouvernement à l’avis « Permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante » du 22 avril 2025.
Echange sur la valorisation des travaux de la commission.